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4 415 résultats pour « Lepoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68ef2dc38a85971c3ac200ce

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

COFIDIS RCS de [Localité 11] METROPOLE sous le numéro 325 307 106Parc [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 6] Représentant : Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON SELARL ETUDE BALINCOURT

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

661430373bbdffcd91717bfb

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

OGIC Représentant : Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94adf

Appel

23 octobre 2020

23 octobre 2020

Représenté par Me Grégory LEPROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2303 Madame D... T... [...] [...]

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041be

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Bernard Z..., agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de Mme Eliane Y..., exploitant sous le nom commercial Transports Leroux, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 juillet 1994

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2212764_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Arnaud Leroux, Frédéric Cheutin, Gaëtan Pilon, Francis Fourmy et Michel C et Mme N C au conseil municipal de la commune de Nogent-le Bernard est annulée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6528dfb8aaebb88318fda778

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

EXPOSÉ DU LITIGE Maître [AC] [W], titulaire du diplôme de notaire depuis 2008, a été embauchée en qualité de notaire salariée par la SCP Brandon, Leroux, [F], Lauret désormais dénommée Société Kléber

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6780c0161c81fecf5743d931

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65b4b2df7ef77d000880b6cd

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

] (MINEURE) C/ Société [11] Organisme CPAM DU LOT ET GARONNE Organisme FIVA INFIRMATION PARTIELLE Grosse : le 26/01/24 à Me LEROUX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2308681_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

le versement à Me Lecour de la somme de 800 euros.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59a9536c57b6ad8729e4

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ENGIE HOME SERVICES CIES la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT la GROSSES le - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES - la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT - la SELARL

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement (Collégiale)

DTA_2415810_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Mme A, représentée par Me Lepeu, a produit un mémoire, enregistré le 27 juin 2025 qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53715

Admin. suprême

28 janvier 1997

28 janvier 1997

font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .s995BFA6B { margin-top:10pt; margin-bottom:5pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 35 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE No   27188/95 LEPORE

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e31fde28ee4207110c1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

08 Octobre 2024 N° RG 24/01153 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EZRJ joint au dossier 24/1104 Monsieur [P] [G] Né le 28/07/1959 à ANKADINONDRY-MADAGASCAR retraité Représentant : Me Caroline LEROUX

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676a35ae73470041cef8f3

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RCS de [Localité 8] 754 800 712 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège Sise [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Caroline LEROUX

Source officielle
CA

Avis

CADA:20143017

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

patrimoines et des revenus de Versailles mentionnant la superficie des locaux situés à Montreuil 6/8 rue Beaumarchais, 11 rue du Progrès, 4 bis rue Jean-Jacques Rousseau, 16 bis rue François Arago, 42 Rue Lebour

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007994938

Admin. suprême

15 janvier 1999

15 janvier 1999

Letoux et par laquelle le Conseil d'Etat a rejeté lesdites conclusions ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2ae

Appel

29 février 2012

29 février 2012

né le 09 Novembre 1992 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Monsieur Grégory X...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616301464c6681071edf66ef

Appel

9 décembre 2011

9 décembre 2011

. *** La société LE PRADO qui souhaitait acquérir un navire construit par la société LEROUX & LOTZ NAVAL en vue de son exploitation Outre Mer, a estimé qu'il était préférable que cet investissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5b7

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Florence, De nationalité française, célibataire, Demeurant ... , 08360 ST FERGEUX, intimé Comparant et Assisté de Maître LEDOUX Alain, Avocat au Barreau des Ardennes Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928ef

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

INTIMÉE SAS ICADE PROMOTION prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés, no Siret : B 784 606 576 ayant son siège au 35 rue de la Gare-75019 PARIS Représentée par Me Daniel LEDOUX

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Lepoux, Christelle

SIREN 791575319Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

13/11/2025

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Créations

NI'NAILS AT HOME, LEPOUX, Christelle

SIREN 791575319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

05/09/2021

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Radiations

LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude

SIREN 791575319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

16/02/2018

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Créations

Chris@Assist.Com, LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude

SIREN 791575319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

07/10/2016

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Radiations

EARL LEPOUX

SIREN 480580091GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

15/01/2014

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