Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Delost, avocat commis d'office, représentant M. B, assisté de M.

Délibéré après l'audience du 6 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Topin, présidente, - Mme Marik-Descoings, première conseillère ; - M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations orales de Me Mesurolle, avocat commis d’office représentant M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - et les observations de Me Dahan, avocat, représentant M.

Delesalle, président ; - Mme Marik-Descoings, première conseillère ; - Mme Hnatkiw, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2022.

Rohmer, président, Mme Marik-Descoings, première conseillère, M. Lenoir, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023. Le président-rapporteur, B.

Délibéré après l'audience du 16 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente ; - Mme Marik-Descoings, première conseillère. - M. Martin-Genier, premier conseiller.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Ba, avocat commis d'office, représentant M. C, assisté de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Barthod-Compant La Fontaine, avocat commis d'office représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Nhouyvanisvong, avocat commis d'office, représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - et les observations de Me Da Costa, avocat substituant Me Pafundi, représentant M. A.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - et les observations de Me Metton, représentant M. B, assisté de Mme A, interprète en langue turque.

Delesalle, président ; - Mme Marik-Descoings, première conseillère ; - M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2023. Le président-rapporteur, H.

Delesalle, président ; - Mme Marik-Descoings, première conseillère ; - Mme Guglielmetti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 avril 2023.

Delesalle, président ; - Mme Marik-Descoings, première conseillère ; - M. Matalon, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 avril 2023.

Delesalle, président ; - Mme Marik-Descoings, première conseillère ; - M. Matalon, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 avril 2023.

-Y..., d'avoir autorisé la femme à conserver l'usage du nom du mari, alors, selon le moyen, qu'en se bornant à relever que l'épouse avait intérêt à conserver l'usage du nom du mari, sans constater qu'elle

CENTRES D'HYGIENE ALIMENTAIRE DE L'AISNE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 19 avril 2002, qui, dans l'information suivie contre Mario-Louis

s'est réveillé et a porté une de ses mains à la tête; je l'ai frappé à nouveau alors qu'il était toujours allongé; je crois avoir frappé au cou ; après ce second coup, Mario s'est redressé sur

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