Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201868
24 novembre 2011
24 novembre 2011
MARTIN MAUREL VIE, sans qu'une expertise financière soit nécessaire, la somme de 277.345,74 € en partie reçue dans le cadre de l'exécution du jugement ; que la S.A.
Source officielleLOYERS COMMERCIAUX
66216057c8ec436236de9813
17 avril 2024
17 avril 2024
Code de Procédure Civile ENTRE : S.A.R.L. 9 NEUF immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 508 603 503 dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Maître Patrick MAUBARET
Source officielleLOYERS COMMERCIAUX
66216058c8ec436236de9826
17 avril 2024
17 avril 2024
article 450 du Code de Procédure Civile ENTRE : S.A.R.L. 9 NEUF immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 508 603 503 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Patrick MAUBARET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301385
16 décembre 2008
16 décembre 2008
MAUBREY, d'une part d'un accord de principe écrit d'obtention du prêt d'ici la date convenue ci après, d'autre part au plus tard le jour d'expiration du délai ci-après convenu, de l'obtention de l'offre
Source officielleChambre sociale 4-1
67932e3d20da87ff5e01127d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MAUFFREY PARIS NORD prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentant : Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, Plaidant/Postulant
Source officielleciv1
6137241ccd58014677412698
3 novembre 2004
3 novembre 2004
l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry du 22 avril 2003 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a refusé d'élargir le droit de visite accordé à Mme X... sur ses trois filles, Jennifer Z... et Maureen
Source officiellecomm
613720d1cd580146773eea59
4 octobre 1988
4 octobre 1988
ensemble Hôtel Normandy à L'Aubergeade, Les Lecques (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre civile), au profit de la BANQUE MARTIN MAUREL
Source officielle2ème chambre
66fb911639036b39a0de81cf
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de la SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [F] [N] épouse [R], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Matthieu MAUREL-FIORENTINI de la SELARL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201854
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré Monsieur Jean-François X... irrecevable en sa demande tendant à la récusation de Monsieur Philippe Maurel, vice président près le tribunal de grande
Source officielleChambre 1-3
6364ba2ae405357f749ea4ec
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Greffier lors des débats : Madame Marjolaine MAUBERT.
Source officielle3ème chambre 1ère section
669022ed766d1156dbbed185
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copies certifiées conformes délivrées à : Me CUCHE #P75, Me VIGNES #B696, Me MAUBERT #K1, Médiateur AME (mail) ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 19/02781
Source officielle2ème chambre
689584ac5318a824d05affe6
7 août 2025
7 août 2025
BENOIT ET ASSOCIES Es qualité de Mandataire liquidateur de la société SAS STAR ENGINEERING Représentée par Me Matthieu MAUREL-FIORENTINI de la SELARL MAUREL-FIORENTINI AVOCAT, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleJLD
68e034e174e929a9d8fc8121
3 octobre 2025
3 octobre 2025
contre signature d’un récépissé Le greffier, Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Octobre 2025 [Z] [B] Notifications à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 6] - Me Maureen
Source officielleJLD
68e4295c681ed727f2a5e8b8
5 octobre 2025
5 octobre 2025
MAIL à l’hôpital le 05 [8] 2025 pour notification à [U] [L] [C] contre signature d’un récépissé Le greffier, Notifications à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 6] - Me Maureen
Source officielleJLD
68e42962681ed727f2a5e972
5 octobre 2025
5 octobre 2025
par MAIL à l’hôpital le 05 [9] 2025 pour notification à [T] [H] contre signature d’un récépissé Le greffier, Notifications à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 7] - Me Maureen
Source officielleChambre commerciale
69ce0a43cdc6046d47d3b147
1 avril 2026
1 avril 2026
assistée de Me [X] PRIETTO de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AJACCIO S.A. MERCIALYS Propriétaire indivise du Centre Commercial [Adresse 1] [Localité 4] [Adresse 4]).
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 9
67f596c4bbf04ef7857c3cba
8 avril 2025
8 avril 2025
GRAND SUD IMMOBILIER représentée par Maître Matthieu MAUREL-FIORENTINI de la SELARL MAUREL-FIORENTINI AVOCAT Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, RCS LE MANS 775 652 126, ès-qualité d’assureur
Source officielleChambre 02
67fd5079e85d0474bddb3f8e
1 avril 2025
1 avril 2025
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 01 Avril 2025, et signé par Maureen DE LA MALENE, Présidente, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.
Source officielle8e Chambre A
616243c51217cad6c01649c9
3 avril 2014
3 avril 2014
société VACANCES BLEUES GESTION le 16 février 2010 pour avoir falsifié le procès-verbal du 19 janvier 2010, provoqué la demande de remboursement de la SMC en l'évinçant au profit de la banque MARTIN MAUREL
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007657053
16 décembre 1977
16 décembre 1977
REQUETE DE LA SOCIETE TRANSPORTS RAPID-MASBRY TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 23 MARS 1976 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS-SUR-MARNE L'AYANT CONDAMNEE A PAYER A L'ETAT MINISTRE DES POSTES ET
Source officiellePage 16 sur 201