cheville droite non opérée consistant en la persistance de douleurs mécaniques avec limitation de la partie médiane du pied, périmètre de marche diminué et diminution de la flexion extension.

A doit être regardé comme demandant l'annulation de la décision faisant ainsi partiellement droit à sa demande, en ce qu'elle ne lui communique pas " les médianes, les quartiles et les extrêmes ".

A... a été relogé le 27 juin 2025 dans un logement du parc social de type T4 adapté à ses besoins et capacités, situé 1 rue Olivier Messaien à Pontault-Combault (77340).

à Paris 8ème, dans les locaux professionnels et leurs dépendances occupés en droit et/ ou en fait par les sociétés SARL Lambart Productions et/ ou la société Artlamb Production LTD sise 2 avenue de Messine

de 28 ans et le niveau D avec une ancienneté moyenne de 13 ans et un âge médian de 33 ans - qu'elle a également été discriminée en matière de salaire dans la mesure où: au 30 septembre 2014, la médiane

Le syndicat mixte du bassin Célé - Lot médian a programmé la réalisation de travaux de réouverture du cours d'eau " le Riou Viou ", dans la traversée du bourg d'Auzits.

Y... a été supérieure à la rémunération médiane du panel et a été supérieure à la rémunération moyenne du panel jusqu'en 2011, l'écart entre la rémunération de M.

Sur le taux de séparation médian La société [2] [B] soutient que l'URSSAF est responsable de l'erreur commise sur le taux de séparation médian qui lui a été appliqué et que le manque de communication

[K] et l'évolution de la rémunération depuis l'embauche à chaque période retenue pour ce dernier, pour le salaire médian et pour le salaire moyen.

Y... " d'avoir déporté son véhicule sur l'axe médian de la chaussée, tout en allumant son clignotant gauche en prévision d'une manoeuvre à effectuer, ne le dispensait pas de respecter le devoir d'ordre

[G] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 22-13.428 contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2022 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), dans le litige l'opposant à la société Médiane

Meixian X..., demeurant ... ; M.

avec les constatations techniques et les témoignages recueillis, et que l'emplacement des débris de verre sur la partie gauche de la chaussée démontre que lors du tir, le véhicule avait dépassé l'axe médian

étaient intervenus avaient constaté que l'enfant présentait deux hématomes superficiels au niveau de la tempe gauche ; que l'autopsie avait également mis en valeur la présence d'un hématome occipital médian

dizaine de mètres derrière son camarade, que le jeune Vincent A..., même s'il n'a pas manifesté son intention de tourner à gauche, avait déjà entrepris sa manoeuvre et se trouvait déjà déporté vers l'axe médian

de la mandibule qui ne paraît pas être en rapport avec l'accident de la circulation, les lésions de la face habituellement visibles lors de ce type d'accident se situant de préférence au niveau médian

disposition du comité, et par suite de l'expert désigné par ce dernier, l'ensemble des éléments devant figurer dans la base de données économiques et sociales et notamment les rémunérations moyennes ou médianes

A C pour la période du 19 novembre 1986 à la date de l'arrêt à intervenir en prenant un salaire mensuel médian net en 2004 de 1 497 euros, avec application des coefficients annuels prévus à l'article L