Y..., - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par trois arrêts rendus respectivement le 13 décembre 1988 par la 1ère cour d'assises de Milan

Le 16 février 1990, la cour d'assises d'appel de Milan confirma la première condamnation.

       Le même jour, le substitut du procureur de la République de Milan ordonna ladite perquisition.

La cour d’appel de Milan fit droit à ladite demande du requérant.

Barachini) et par la cour d’appel de Milan (M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Milan et compagnie, société en nom collectif dont le siège est ... (

  Balzamo ne s’était jamais occupé des financements provenant de Milan.

  L'ordonnance de renvoi en jugement devant le tribunal de Milan du 14 février 1987 a été déposée au greffe le 20 février 1987.

    The applicants inherited an apartment in Milan, which they had let to A.B and was later occupied, upon the latter’s death, by his wife, Mrs L.S..

        Il est représenté devant la Commission par Me Mario Savoldi, avocat à Milan.

X..., le tribunal ordinaire de Milan a ordonné la mise sous séquestre d'un immeuble dénommé Villa Kismet, situé à Beausoleil ; qu'agissant en vertu d'une commission rogatoire pour l'exécution de cette

pas liée à une particularité de la zone d'Éringes, mais à la présence globale de l'espèce dans les plaines de l'Auxois ; l'accroissement du parc éolien n'implique pas nécessairement la disparition du milan

        La requérante est une ressortissante italienne née en 1932 et résidant à Milan.

Sala, avocats à Milan. Les faits de la cause, tels qu'ils ont été exposés par la requérante, peuvent se résumer comme suit.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 7 mars 2012, la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat à cette Cour, stipulant pour la société Milan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 12 avril 1988 par les Editions Milan, aux droits desquelles se trouve

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été embauchée le 1er mai 1991 par la société Editions Milan aux droits desquelles

l'annulation du jugement n° 1104148 du 5 avril 2012 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a, sur déféré du préfet du Cher, annulé les contrats qu'elle avait conclus le 31 mai 2011 avec la société Milan