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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90923

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[N] [C], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, ET : La Caisse autonome de retraite des médecins de France - CARMF, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50242

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

[R] et autre Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la Caisse d'épargne et de prévoyance Rhône-Alpes (CERA) et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SARL

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60793

Cassation

25 juin 2026

25 juin 2026

_______ Odesi Pourvoi n° : T 25-22.288 Demandeur(s) : la société CTP 91 Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : Mme [T] [L] et autres Avocat(s) : Me Occhipinti

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50371

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

[J] et autre Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : Mme [Y] et autres Ordonnance : 50371 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90514

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

[G] [Z], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210054

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00058

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société La Gouardoune centrale solaire, de la SCP Gatineau et Fattaccini

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210386

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Sur le rapport de Mme Vieillard, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201179

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11011

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Sommé, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310416

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Collomp, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110343

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Gall, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110099

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

Matet, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [L] ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301340

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Chauvin, président, Mme Masson-Daum, conseiller doyen rapporteur, Mme Brenot, conseiller, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller doyen, les observations de Me Occhipinti

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00582

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

Ducloz, conseiller référendaire rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300768

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

Chauvin, président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de Me Occhipinti

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10364

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Alès Béton, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Als Remorques, et l'avis

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030200552

Admin. suprême

16 janvier 2015

16 janvier 2015

Alain Méar, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100478

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

renvoie devant la juridiction de proximité d'Aubagne ; Condamne la société Air France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Air France à payer à Me Occhipinti

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210444

Cassation

9 septembre 2021

9 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Durin-Karsenty, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. [S], et l'avis de M.

Source officielle

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