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DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90923
10 octobre 2024
[N] [C], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, ET : La Caisse autonome de retraite des médecins de France - CARMF, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50242
13 mars 2025
[R] et autre Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la Caisse d'épargne et de prévoyance Rhône-Alpes (CERA) et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SARL
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60793
25 juin 2026
_______ Odesi Pourvoi n° : T 25-22.288 Demandeur(s) : la société CTP 91 Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : Mme [T] [L] et autres Avocat(s) : Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50371
21 mai 2026
[J] et autre Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : Mme [Y] et autres Ordonnance : 50371 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90514
[G] [Z], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210054
19 janvier 2017
Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00058
24 janvier 2018
Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société La Gouardoune centrale solaire, de la SCP Gatineau et Fattaccini
ECLI:FR:CCASS:2020:C210386
9 juillet 2020
Sur le rapport de Mme Vieillard, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C201179
26 septembre 2019
Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11011
18 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Sommé, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310416
22 octobre 2020
Sur le rapport de Mme Collomp, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110343
5 juin 2019
où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Gall, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2016:C110099
16 mars 2016
Matet, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [L] ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C301340
1 décembre 2016
Chauvin, président, Mme Masson-Daum, conseiller doyen rapporteur, Mme Brenot, conseiller, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller doyen, les observations de Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00582
30 mars 2017
Ducloz, conseiller référendaire rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2016:C300768
23 juin 2016
Chauvin, président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10364
25 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Alès Béton, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Als Remorques, et l'avis
3ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030200552
16 janvier 2015
Alain Méar, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100478
16 avril 2015
renvoie devant la juridiction de proximité d'Aubagne ; Condamne la société Air France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Air France à payer à Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2021:C210444
9 septembre 2021
Sur le rapport de Mme Durin-Karsenty, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. [S], et l'avis de M.
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