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458 résultats pour « Olivier LAGRAVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720ddcd580146773ef0d4

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

Olivier, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), route Morriou, Saint Romain sur Cher, 32°) Madame XE...

Source officielle
CC

civ2

61372128cd580146773f1701

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Simon, Olivier Carpin, demeurant à Eyma, Basse-Pointe (Martinique), 12°) de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6364bbe9e405357f749eac31

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ordonnance du 03 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'Evry-Courcouronnes - RG n° R21/00203 APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me René DE LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

6163aeab8d16be2ca5050a35

Appel

15 novembre 2010

15 novembre 2010

déférée à la Cour : Décision du 17 Juillet 2006 rendue par le Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante - FIVA DEMANDEUR Monsieur [B] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Maître Olivier

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03967_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Roch-Olivier Maistre, président de l’ARCOM.

Source officielle
TJ

Service des référés

660c4d1b1ff97dabd6b86056

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

ALMA APART [Adresse 11] [Localité 18] représentée par Maître Olivia ZAHEDI de la SELAS GOLDWIN PARTNERS, avocats au barreau de PARIS - #K0103 DEFENDEURS Le Syndicat des copropriétaires de l’Immeuble

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6538b4327ffc2c8318ee01e6

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69eafba1cdc6046d475708d1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Représentées par Maître Emmanuelle LAGARDE, avocat au barreau de PAU Assistées

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6789fc4911ec33b4fa0f17be

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 7] (05), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Silvia SAPPA de la SELARL SC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Olivier

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:448108.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, Sebagh, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

635236fc8c924eadffcc4935

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, présidente Madame LAGARDE Christine

Source officielle
CC

civ2

6137219fcd580146773f54c2

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Lapo Z..., 4°) Mlle Olivia Z..., demeurant tous trois via Giasone del Maino n° 09 à 20146 Milan (Italie), 5°) M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6349004d63d497adffda4264

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6352379a8c924eadffcc49dc

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65321aff9e4ea48318f5ade9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 419 446 034 00128 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df94f0d41e0057d43e6a0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c99

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Française, et son épouse Madame Edwige A... née le 08 Mars 1956 à MONTLUCON (03100) institutrice, de nationalité Française demeurant 6 Place du Falleron - 44300 NANTES. représentés par Me Bernard LAGRANGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6aa

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Mars 2006 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 0500042 APPELANT Monsieur Jérôme X... ... 75008 PARIS représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8cb

Appel

24 novembre 2006

24 novembre 2006

demeurant ... 93340 LE RAINCY représentés par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistés de Me Jean-Louis LAGARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : D 127 INTIMEE SAS AMERICAN EXPRESS

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a6e

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

Philippe Lagarde, demeurant 24, rue des Eglantines, 54530 Pagny-sur-Moselle, 52 / de Mme Sandrine Mange, épouse Camuset, demeurant 8, allée des Grives, 54210 Saint-Nicolas de Port, 53 / de M.

Source officielle

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