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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720ddcd580146773ef0d4
15 mars 1989
Olivier, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), route Morriou, Saint Romain sur Cher, 32°) Madame XE...
61372128cd580146773f1701
14 février 1990
Simon, Olivier Carpin, demeurant à Eyma, Basse-Pointe (Martinique), 12°) de M.
Pôle 6 - Chambre 2
6364bbe9e405357f749eac31
3 novembre 2022
Ordonnance du 03 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'Evry-Courcouronnes - RG n° R21/00203 APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me René DE LAGARDE
Pôle 2 - Chambre 4
6163aeab8d16be2ca5050a35
15 novembre 2010
déférée à la Cour : Décision du 17 Juillet 2006 rendue par le Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante - FIVA DEMANDEUR Monsieur [B] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Maître Olivier
8ème chambre
DCA_24PA03967_20250930
30 septembre 2025
Roch-Olivier Maistre, président de l’ARCOM.
Service des référés
660c4d1b1ff97dabd6b86056
2 avril 2024
ALMA APART [Adresse 11] [Localité 18] représentée par Maître Olivia ZAHEDI de la SELAS GOLDWIN PARTNERS, avocats au barreau de PARIS - #K0103 DEFENDEURS Le Syndicat des copropriétaires de l’Immeuble
3ème Chambre Commerciale
6538b4327ffc2c8318ee01e6
24 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
2ème CH - Section 1
69eafba1cdc6046d475708d1
23 avril 2026
prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Représentées par Maître Emmanuelle LAGARDE, avocat au barreau de PAU Assistées
Chambre 3-4
6789fc4911ec33b4fa0f17be
16 janvier 2025
] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 7] (05), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Silvia SAPPA de la SELARL SC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Olivier
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:448108.20221209
9 décembre 2022
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, Sebagh, avocat
635236fc8c924eadffcc4935
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, présidente Madame LAGARDE Christine
6137219fcd580146773f54c2
13 novembre 1991
Lapo Z..., 4°) Mlle Olivia Z..., demeurant tous trois via Giasone del Maino n° 09 à 20146 Milan (Italie), 5°) M.
6349004d63d497adffda4264
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère
6352379a8c924eadffcc49dc
Pôle 4 - Chambre 9 - A
65321aff9e4ea48318f5ade9
19 octobre 2023
anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 419 446 034 00128 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Olivier
627df94f0d41e0057d43e6a0
12 mai 2022
Cour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c99
15 janvier 2002
Française, et son épouse Madame Edwige A... née le 08 Mars 1956 à MONTLUCON (03100) institutrice, de nationalité Française demeurant 6 Place du Falleron - 44300 NANTES. représentés par Me Bernard LAGRANGE
6253cae6bd3db21cbdd8c6aa
5 juin 2008
déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Mars 2006 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 0500042 APPELANT Monsieur Jérôme X... ... 75008 PARIS représenté par Me Olivier
6253caf6bd3db21cbdd8c8cb
24 novembre 2006
demeurant ... 93340 LE RAINCY représentés par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistés de Me Jean-Louis LAGARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : D 127 INTIMEE SAS AMERICAN EXPRESS
soc
6137240ecd58014677411a6e
18 mars 2003
Philippe Lagarde, demeurant 24, rue des Eglantines, 54530 Pagny-sur-Moselle, 52 / de Mme Sandrine Mange, épouse Camuset, demeurant 8, allée des Grives, 54210 Saint-Nicolas de Port, 53 / de M.
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