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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dae2
4 avril 2011
4 avril 2011
affaires familiales au Tribunal de Grande Instance de Brive, par ordonnance du 20 juillet 2010, a fixé de la manière suivante les accueils paternels : · Totalité des vacances de Toussaint, Février, Pâques
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60367bcf327f8a1f9b6feb0b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
[Y] [Y] a été engagée par la société Lesbaudy-Paquin selon contrat de travail à durée indéterminée du 23 septembre 2008; son contrat de travail a été transféré à la société Reso Elec Ile de France le 10
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515407_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
La commune de Villeneuve-Saint-Georges, représentée par Me Pasquier de Solan, a présenté une note en délibéré le 18 novembre 2025.
Source officielleContentieux social
6945839c75782d5f06c485f7
1 octobre 2025
1 octobre 2025
JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 01 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.
Source officielleCtx protection sociale
68dafb0f763c15057e59e839
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 02 Juillet 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.
Source officielleciv3
60794bbd9ba5988459c43d3a
28 juin 1978
28 juin 1978
POUR UNE DUREE DE DOUZE ANNEES A COMPTER DU JOUR DE PAQUES 1970, UNE CLAUSE DU BAIL RESERVANT TOUTEFOIS A LA BAILLERESSE "LE DROIT DE REPRENDRE LES IMMEUBLES LOUES A L'EXPIRATION DE CHAQUE PERIODE TRIENNALE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01246
16 mai 2012
16 mai 2012
Les employés dont la journée, ou une demi-journée de repos habituelle, coïncide avec un jour férié fixe dans la semaine (lundi de Pâques, lundi de Pentecôte, jeudi de l'Ascension), chômé collectivement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2320729_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 22 juin 2023 par laquelle le conseil national de l'Ordre des médecins s'est opposé à son exercice de la médecine au sein du centre Pasquier
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69f9c7d0cdc6046d47a6fa30
16 avril 2026
16 avril 2026
Philippe LECAT juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. Après avoir entendu M.
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69f9c7e8cdc6046d47a6fc60
16 avril 2026
16 avril 2026
Philippe LECAT juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. Après avoir entendu M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302162_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
PAQUIER La République mande et ordonne au préfet de la Lozère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9d
17 juin 2008
17 juin 2008
PAQUIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C 211 DEFENDERESSE Et après avoir entendu les conseils des parties lors des débats de l'audience publique du 3 juin 2008 :
Source officiellesoc
61372120cd580146773f131a
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Bernard Y..., pris en qualité d'administrateur légal de sa fille Laetitia Y..., demeurant tous deux rue des Paquis à Rimogne (Ardennes), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300187_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
PAQUIER La république mande et ordonne au préfet du Var en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034d5e1ad5f35bfc6f86bf9
15 septembre 2016
15 septembre 2016
2012 pour divers magasins, reprise de chiffre d'affaires dans les magasins Leclerc pour la saison de Pâques 2012, absence de visite du magasin Auchan de [Localité 5]) ; Considérant que, le 31 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71c
10 février 2011
10 février 2011
déféré autres que celles relatives à l'obligation alimentaire de la mère à l'égard de ses enfants et à la date du retour des enfants chez leur père lors des vacances de Toussaint, de Février et de Pâques
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 1
69d8264dcdc6046d47b2a192
9 avril 2026
9 avril 2026
[V] [Z] pourra accueillir l'enfant le 25 décembre de 10 heures à 18 heures ; pendant les vacances de Pâques : - lorsque le dimanche de Pâques tombe au cours de la semaine pendant laquelle [H] réside
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b928
18 juillet 2000
18 juillet 2000
X... au directeur des Ressources humaines, le lundi de Pâques, le 5 avril 1999, et produit un récépissé de fax envoyé le 5 avril à 19 heures 47, avec comme numéro du correspondant 0472222257 pour une page
Source officiellesoc
61372319cd5801467740569d
1 juillet 1998
1 juillet 1998
X... pour les saisons d'hiver et de Pâques, remplacements de salariés absents et surcroît temporaire d'activité lié à l'installation de nouvelles machines, avaient eu pour objet ou pour effet de pourvoir
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6711fada7603bf88a1884951
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[O] [C] et Mme [K] [C] épouse [R] à payer à Maître Paquis la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 2° du code de procédure civile.
Source officiellePage 16 sur 160