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653 résultats pour « Pauline LAURENTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

66863d1eb1dbbe3bae600492

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Représentant : Me Laurent PAYEN de la SELARL PAYEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [UF] [C] [N] épouse [K] [Adresse 9] [Localité 28] Représentant : Me Laurent PAYEN de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee8f

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

*** No MINUTE : No RG : 11/ 01453 Jugement (No 07/ 07387) rendu le 16 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ CG APPELANTE Madame Marie-Odile Charlotte Pauline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63104bc54709e24f13d554a6

Appel

31 août 2022

31 août 2022

- signé par Madame Françoise SALOMON, présidente de chambre, et par Madame Pauline BOULIN, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:450093.20230713

Admin. suprême

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Laurent Cabrera, conseillers d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure. Rendu le 13 juillet 2023.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454633.20221031

Admin. suprême

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Laurent Cabrera, conseillers d'Etat ; Mme Catherine Moreau, conseillère d'Etat en service extraordinaire et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure. Rendu le 31 octobre 2022.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68ed6a0d0da7cb996dcb4e52

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

disposition au greffe, par Madame Marie-Laure GUEMAS, Première vice-présidente, délégué dans les fonctions de juge de l’exécution en matière de saisie immobilière et de distribution, assisté de Madame Fanny PAULIN

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

67456432558738a4fcd8b4a5

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6a1a75a4cdc6046d4774dcb7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Full Throttle, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:443191.20221031

Admin. suprême

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Laurent Cabrera, conseillers d'Etat ; Mme Pauline Hot, auditrice et Mme Catherine Moreau, conseillère d'Etat en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 31 octobre 2022.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0514JUD002472013

Admin. suprême

14 mai 2020

14 mai 2020

Imbrea et Virginia Istfan ont huit enfants, Stanica Caldaras et sa femme ont quatre enfants, Dorina Cirpaci, fille de Paulina Cirpaci, et Angelica Latcu ont chacune un enfant.

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Frédéric, agissant en qualité d'héritier de Paul H..., - H... Laurence, agissant en qualité d'héritière de Paul H..., - H...

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423bff

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

ou effectué sans avertissement préalable, et de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 3 mois ; " au motifs qu'il est constant que le 25 mars 1998, Laurent

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61632f4b14ec5f96a7da08ce

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Localité 12] Demeurant ensemble [Adresse 8] [Localité 6] Monsieur [V] [N] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 12] Demeurant [Adresse 9] [Localité 6] représentés par la SCP THERY - LAURENT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6285e16b6a1876057df5d4cc

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Localité 3] Représentée par Me Corinne DURIEZ, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 585 INTIMÉE SOCIÉTÉ DRAGONET [Adresse 5] [Adresse 5] - [Localité 4] Représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abad597d5920008107e3e

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68ed6a0c0da7cb996dcb4e03

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

disposition au greffe, par Madame Marie-Laure GUEMAS, Première vice-présidente, délégué dans les fonctions de juge de l’exécution en matière de saisie immobilière et de distribution, assisté de Madame Fanny PAULIN

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

636a002d5228c37f74aa1638

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président :Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller :Madame Pauline

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63903f580f8a5205d45d8286

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63903f580f8a5205d45d8288

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6392e189d61f8005d4f3e1ce

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline

Source officielle

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