CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 823 résultats pour « Peton »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25NC00396_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25NC00490_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D... et M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25NC00719_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

civ1

61372164cd580146773f35b0

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guy Perron Menuiserie Charpente, dont le siège social est rue

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2213737_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

D E C I D E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions avant-dire droit présentées par la société Laurent Pegon la Compagnie des Anges.

Source officielle
CC

civ3

60794bc59ba5988459c43e30

Cassation

17 janvier 1979

17 janvier 1979

FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE DE LES AVOIR CONDAMNES A MODIFIER LE PERRON DE LEUR PAVILLON DE TELLE FACON QUE SON COTE LE PLUS PROCHE DU FONDS CONTIGU DES EPOUX X...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90500

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : T 22-15.560 Demandeur : la société Hôtel Petion Défendeur : Mme [N] Requête n° : 1258/22 Ordonnance n° : 90500 du 13 avril

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA01501_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier de Péronne a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision prise par le service départemental

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2506898_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il résulte de l'instruction que la société Perrone exploite une activité commerciale d'achat, de la vente et la location de véhicules et de pièces détachées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2200756_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 30 mars 2022, la commune de Péronne-en-Mélantois conclut au non-lieu à statuer.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007977259

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

26 mai 1993 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté leur demande tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la délibération du 14 octobre 1992 par laquelle le conseil municipal de Péron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ebe

Appel

23 mars 2007

23 mars 2007

Sur l'action publique : Christian D...a repris la SARL PEZON INGENIERIE et également une partie d'une chaine de salon de coiffure, dont le nom commercial était « Jean Claude AUBRY ».

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001109_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Sur la responsabilité du centre hospitalier de Péronne : 2.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1991:16

droit européen

20 mars 1991

20 mars 1991

Presuda Općeg suda (peto vijeće) 20. ožujka 1991.#Georges-Marc André protiv Europska komisija.#Predmet T-109/89.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1992:20

droit européen

25 février 1992

25 février 1992

Presuda Općeg suda (peto vijeće) 25. veljače 1992.#Bernhard Schloh protiv Vijeće Europske unije.#Predmet T-11/91.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1993:30

droit européen

30 mars 1993

30 mars 1993

Presuda Općeg suda (peto vijeće) 30. ožujka 1993.#Ulrich Klinke protiv Sud Europske unije.#Predmet T-30/92.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1993:65

droit européen

14 juillet 1993

14 juillet 1993

Rješenje Općeg suda (peto vijeće) 14. srpnja 1993.#Josephus Knijff protiv Europski revizorski sud.#Predmet T-55/92.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1994:35

droit européen

23 mars 1994

23 mars 1994

Presuda Općeg suda (peto vijeće) 23. ožujka 1994.#Michelle Huet protiv Europski revizorski sud.#Predmet T-8/93.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:354

CJUE

29 juin 2000

29 juin 2000

Presuda Suda (peto vijeće) 29. lipnja 2000.#Corrado Politi protiv Fondation européenne pour la formation.#Predmet C-154/99 P.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:178

CJUE

22 mars 2001

22 mars 2001

Presuda Suda (peto vijeće) od 22. ožujka 2001.#Francuska Republika protiv Komisije Europskih zajednica.#Predmet C-17/99.

Source officielle

Page 16 sur 192

← PrécédentSuivant →