CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 932 résultats pour « Rondel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERE

6a0cd3dacdc6046d473cbf75

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTERVENANT VOLONTAIRE : S.A.

Source officielle

Page 16 sur 297

← PrécédentSuivant →
TJ

1/1/2 resp profess du drt

6a0f525bcdc6046d477bb1d7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Représenté par Me Yael WOLMARK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1361 DÉFENDEUR Monsieur [T], [M], [L] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Herve BLANCHE de la SCP ELIGE LA ROCHELLE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300553

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], anciennement dénommée SCP Salphati- Thibault-Lebeau-Rouden-Pionner, défendeurs à la cassation. 1°/ M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100780

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[F], avocat inscrit au barreau de La Rochelle-Rochefort, la sanction disciplinaire d'interdiction temporaire d'exercer pour une durée de trois ans. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100064

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

de l'ordre des avocats de la Rochelle Rochefort, domicilié [Adresse 4], pris en qualité de responsable du compte séquestre de l'ordre des avocats de la Rochelle Rochefort, défendeurs à la cassation

Source officielle
TJ

CG

69d82464cdc6046d47b27888

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[R] [E] EURL C/ [I] [G] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE CONTENTIEUX GENERAL CIVIL COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRÉSIDENT : Sophie ROUBEIX Statuant par application des

Source officielle
CC

civ2

6137236ecd58014677409b00

Cassation

3 février 2000

3 février 2000

Manuel Y..., demeurant 12, HLM, 63930 Augerolles, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Puy-de-Dôme, dont le siège est cité administrative, ..., 3 / de la société Roussel Uclaf,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200998

Cassation

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[E] a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de La Rochelle d'une contestation sur les honoraires dus. 3.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02314

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

S..., alors que le motard était à sa hauteur, a nécessairement réduite ; que la proximité immédiate du rond-point, à supposer que l'on puisse situer précisément le lieu de l'accident, n'est pas en relation

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6a0fe9eecdc6046d4787f997

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Dès lors, Monsieur [I] affirme que le conseil de prud'hommes de La Rochelle a suffisamment motivé sa décision.

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab12cdc6046d479bb4b9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] R.G n°26/165 - Service HSC Madame le Directeur du Centre Hospitalier de [Localité 2] c / [O] [J] ORDONNANCE rendue le 22 mai

Source officielle
CC

civ2

6137247bcd58014677415e14

Cassation

15 décembre 2005

15 décembre 2005

Vacher - Desvernais Roederer Monod Watson (l'association), a été licenciée pour motif économique et a saisi le bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'appel de Paris ; que l'association a présenté

Source officielle
CC

comm

61372256cd580146773fc233

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

d'avoir retenu sa faute lourde, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il résultait du rapport d'expertise que l'enceinte de la gare faisait l'objet d'une surveillance de nuit par des gardiens dont les rondes

Source officielle
CC

civ2

6137267dcd58014677425f98

Cassation

8 novembre 2006

8 novembre 2006

formation professionnelle des visiteurs médicaux, à la taxe d'apprentissage et à la participation relative à l'effort de construction, à la taxe sur les véhicules de tourisme de sociétés, aux "tables rondes

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2019:PL00643

Cassation

5 avril 2019

5 avril 2019

K... a été employé par la société Electricité de France (la société) en qualité de rondier, chaudronnier et technicien, au sein de la centrale de Saint-Ouen ; qu'estimant avoir été exposé à l'inhalation

Source officielle
CC

civ3

61372408cd58014677411632

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

avant la date de la réunion, à moins que le règlement de copropriété n'ait prévu un délai plus long ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 novembre 2000), que la société civile immobilière Rouelle

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

69e7eab9cdc6046d4710e256

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE [Adresse 1] JUGEMENT DU 13 AVRIL 2026 DOSSIER : N° RG 25/03407 - N° Portalis DBXC-W-B7J-FSAL AFFAIRE : OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

Source officielle
CA

Avis

CADA:20190662

Appel

31 août 2019

31 août 2019

par courrier enregistré à son secrétariat le 6 février 2019, du refus opposé par la ville de Paris à sa demande de communication des documents administratifs relatifs à la gestion des populations de rongeurs

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03279

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

la somme rondelette est curieusement versée à M.

Source officielle
TJ

JLD

6a0e1d82cdc6046d475bde56

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DE MAINTIEN DE L'HOSPITALISATION COMPLETE (PROCEDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R3211-9 et suivants du code de la santé publique -------------------- Le 19 Mai 2026, Cyrielle ROUSSELLE

Source officielle