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719 résultats pour « Stéphane BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01759

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Stephan, conseiller rapporteur, M.

Source officielle

Page 16 sur 36

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CC

civ2

613720fbcd580146773efffc

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

trouve ... (9e), venant aux droits de la compagnie LE SECOURS, 2°/ Monsieur Jean-Marie F..., demeurant au lieudit "Le Chêne", Ansac-sur-Vienne, Confolens (Charente), Contre : 1°/ Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670e05e110ea465c0ffcf794

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

par Maître Justine CHERRIER, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [M] [X] née le 19 Juillet 1943 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202088

Cassation

18 novembre 2010

18 novembre 2010

X..., salarié de la société Bobet matériel devenue la société BMT Finances (la société) a, le 21 novembre 2003, fait une déclaration de maladie professionnelle pour une dépression consécutive à un harcèlement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05694

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Stephan, conseillers de la chambre, M. Laurent, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03557

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

Stephan, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ2

613720fbcd580146773f0005

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

Saint-Mathurin, Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire), 4°/ Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant à Saint-Mathurin, Beaufort-en-Vallée, pris en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Stéphane

Source officielle
CC

civ3

613723dccd5801467740f26c

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

X... est décédé le 8 novembre 1995, laissant sa veuve et trois enfants, Régis, Frédéric et Stéphane ; que les bailleresses ont fait délivrer congé pour reprise à Mme X... le 29 mars 1997, puis ont demandé

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6973aa15cdc6046d47719c79

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

LES MANDATAIRES, prise en la personne de Maître [T] [N], liquidateur judiciaire de la SCCV HOTEL POLE DE VIE [Localité 4], représentée par Me Marc BOLLET de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423097

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque dans le cadre de l'information pénale ouverte à la suite du décès par arme blanche de Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f31b26a7d96977b63e

Appel

25 août 2023

25 août 2023

[P] [N] de la SCP [N] - Echapasse - Sarrazin - Matous- Mamontoff - Abbadie - Bonnet - Lagarde ou de Me [C] [B] à lui payer la somme de 130 000 euros à titre de pénalité outre intérêts de retard à compter

Source officielle
CC

civ3

60794d409ba5988459c48670

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

X... est décédé le 8 novembre 1995, laissant sa veuve et trois enfants, Régis, Frédéric et Stéphane ; que les bailleresses ont fait délivrer congé pour reprise à Mme X... le 29 mars 1997, puis ont demandé

Source officielle
CC

civ3

61372405cd580146774113af

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

X... est décédé le 8 novembre 1995, laissant sa veuve et trois enfants, Régis, Frédéric et Stéphane ; que les bailleresses ont fait délivrer congé pour reprise à Mme X... le 29 mars 1997 puis ont demandé

Source officielle
CC

soc

61372660cd580146774251a4

Cassation

27 juin 1996

27 juin 1996

Stéphane A..., ayant demeuré Les Romarins, rue de Cuques, bâtiment D, 13100 Aix-en-Provence, actuellement sans domicile connu, 3°/ de M. Claude XF..., demeurant ... Bazancourt, 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

6137266bcd58014677425681

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

Stéphane XE..., fils de Janny X..., 268) de Mme Joséphine X..., veuve XJ... X..., 278) de M. François X..., fils de Joséphine X..., 288) de M.

Source officielle
CC

civ2

613721e6cd580146773f890d

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

de Saint-Denis de la Réunion, au profit de : 1 ) Mme veuve Félix Z..., née Yvette B..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de son fils mineur Michaël, Paul, Stéphane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402607_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

B A, domicilié 1 rue Bonnet à Villeurbanne (69100), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, entendre les parties, prendre connaissance de tous documents utiles ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05837

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Stephan, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fda1c775dfb606089ac18e7

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

GUITARD de la SELARL STEPHANE GUITARD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [I] [G] né le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] - [Localité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69decf9fcdc6046d4741b034

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[U] indique que la société Weber-Stephen France lui a notifié en mai 2024, sans explication, sa décision d'arrêter le contrat et il poursuit la société Weber-Stephen pour rupture abusive d'une relation

Source officielle