Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section des Référés
67802aad9c3ba90f51dc41b5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MICROBABY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT LE JUGE DES REFERES : Madame Elise POURON, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES
Source officielleSection des Référés
67ec38fedd062d9f810e3821
1 avril 2025
1 avril 2025
ALTICE FONCIA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT LE JUGE DES REFERES : Madame Elise POURON, Juge LE GREFFIER : Lors des débats :Madame Stéphanie GEULIN
Source officielleSection des Référés
67ec38ffdd062d9f810e38d1
1 avril 2025
1 avril 2025
COFICA BAIL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT LE JUGE DES REFERES : Madame Elise POURON, Juge LE GREFFIER : Lors des débats : Mme Stéphanie GEULIN
Source officielleChambre Commerciale
67f8aa8f3b6868ad1f98370c
10 avril 2025
10 avril 2025
En application de l'article 403 du même code, le désistement d'appel emporte acquiescement à la décision de première instance.
Source officielle8e Chambre C
6031fcd747e14f351dd7bf91
24 mai 2018
24 mai 2018
Stéphane Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69677ebccdc6046d47418c62
13 janvier 2026
13 janvier 2026
CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 13 Janvier 2026 APPELANTE : Société [8] MP : Monsieur [K] [B] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] assistée de Me Stéphanie
Source officielleciv3
6137230ccd58014677404bcc
4 février 1998
4 février 1998
Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.
Source officielleCH3 divorces-contentieux
69818feecdc6046d47b61092
12 janvier 2026
12 janvier 2026
VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 12 Janvier 2026 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/03317 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IKQQ AFFAIRE : [U] / [L] MINUTE : Copie exécutoire : Me Nadège FRANDON Me Stephanie
Source officielle6ème Chambre
63b7cced6b63637c907b7b36
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[U] [W] né le 04 Octobre 1977 à BORDJ [Localité 21] ARRERIDJ (Algérie) [Adresse 29] [Localité 12] Représentés par Me Stéphanie OSWALD, avocat au barreau de LYON, toque : 2850 INTIMES : Me
Source officielle1ère chambre
69e79f3acdc6046d47071640
1 avril 2025
1 avril 2025
au R.C.S. de SENS sous le numéro 952203131 et exerce une activité d'exploitation, par tout moyen, de fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie, traiteur, sur place ou à emporter
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
697093c8cdc6046d471562b8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
de chambre, présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre, Madame Séverine MOUSSY, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Stéphanie
Source officielleService des Criées
686c23f4dd7001754d6200ba
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE DESISTEMENT Le 1er Juillet 2025 N° RG 23/00083 - N° Portalis DB3U-W-B7H-NCIR 78A Jugement rendu le 1er juillet 2025 par Stéphanie CITRAY
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10063
24 janvier 2018
24 janvier 2018
bénéfice du Crédit du Nord ; ET AUX MOTIFS REPUTES ADOPTES QUE Monsieur Stéphane X... prétend que le Crédit du Nord a commis des fautes dans l'octroi du prêt à la société D...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69fc2111cdc6046d47e117b2
6 mai 2026
6 mai 2026
RG n° 18/06099 APPELANTE S.A.S. [1] agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69fc212acdc6046d47e11d6b
6 mai 2026
6 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre et de la formation Monsieur Stéphane THERME
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68ef2c14796eb4b74856281d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, présidente
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66adc818d17229e482eea72a
2 août 2024
2 août 2024
11853 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJVVV Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Avril 2024 Juge de l'exécution de [Localité 8] - RG n° 22/02793 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Stéphane
Source officielleChambre 5/Section 2
69de82eacdc6046d473bf4d6
10 avril 2026
10 avril 2026
Aux termes de l'article 399 du code de procédure civile, le désistement emporte, sauf convention contraire, soumission de payer les frais de l'instance éteinte.
Source officielle6ème Chambre
6618cf0e7935f50008be4311
11 avril 2024
11 avril 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 11 Avril 2024 APPELANTE : LA SOCIETE LPE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane
Source officielleChambre sociale 4-5
66878d2a05d6f7f678d495f0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseillère
Source officiellePage 16 sur 209