Sully X..., demeurant ... à Sainte-Maure de-Touraine (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1992 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1 / de la société anonyme

Par un mémoire, enregistré le 6 juillet 2023 le syndicat des copropriétaires du 35, rue Gay Lussac, représenté par son syndic la société Sully gestion, ayant pour avocat Me Allali, informe le juge des

par laquelle la préfète déléguée pour la défense et la sécurité à Lyon a mis en demeure les occupants sans droit ni titre du logement appartenant à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme, sise 6 rue Sully

Elle a exploité, sous contrat de délégation de service public, le centre aquatique SULLY FORM, situé à [Localité 1] (45).

FARABET ROUVIER AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C628 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic, la société SULLY

13 novembre 2023, dans une instance enregistrée sous le n° 23/00162 APPELANTES : Madame [X] [L] épouse [Y] C/o SELARL Lacluse & Cesar Avocats [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sully

SMILEVITCH & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R122, avocat plaidant INTIMÉE LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la SAS ORALIA SULLY

contre les autorisations d'urbanisme, du transfert du droit de préemption urbain à l'Etat et de l'abandon par le département du projet de réalisation de logements sociaux sur le site de l'ex caserne Sully

APPELANTE Madame [Z] [H] Résidence Les Ruisseaux de la Lézarde [L] 97170 PETIT BOURG Représentée par Me Sully LACLUSE (SELARL LACLUSE & CESAR), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH

: [X] [G] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 8] MAROC domicilié : chez Chez Monsieur [J] [Adresse 7] [J] [Localité 9] Comparant et plaidant par la SELARL DESMARS BELONCLE CABIOCH - CABINET SULLY

C..., représenté par Me Sully, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de

complémentaire, enregistrés les 14 septembre et 14 décembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER DE MANTES-LA-JOLIE, dont le siège est au 2 boulevard Sully

Organisme RSI ANTILLES GUYANE Four à Chaux-Zac de Manhity-CS 30101 ZAC de Manhity 97282 LAMENTIN CEDEX Représentée par Me Michaël SARDA, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 1), substitué par Me Sully

Comparant en personne Assisté de Maître Sully Z... (Toque 2) de la SELARL Z...

responsabilité limitée, dont le siège est à l'Ardoise (Morbihan) Limerzel 2°/ la société AMBERT VIANDES, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Saint Amant (Puy-de-Dôme) 3°/ Monsieur Sully

demeurant tous cinq le Bourdon (Landes), à Onesse, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1e chambre), au profit de : 1°) Mme Paul Duboscq, demeurant "Sully

.-... 97121 ANSE-BERTRAND Représenté par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE, Quartier

Par ailleurs il sulève le fait que l’ordonnance n’a pas été notifiée à la préfecture.