CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

432 résultats pour « TSOUDEROS Julien »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2006344_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Par une requête, enregistrée le 2 juillet 2021 sous le n°2114339, l'AP-HP, représentée par Me Tsouderos, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n°852 émis le 17 mai 2021 par l'ONIAM

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7df0077f30025a66a04e2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

UB] demeurant [Adresse 6] représentés par Me Patrice MOEHRING, avocat au barreau de PARIS FIVA subrogé dans les droits des consorts [UB] dont le siège social est sis [Adresse 21] représenté par Me Julien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_1906259_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 1er juillet 2019, le premier vice-président du tribunal administratif de Montreuil a transmis au tribunal, en application de l'article R. 351-3 du code

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_19PA00546_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

Par un mémoire en production de pièces, enregistré le 5 mars 2020, l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, représentée par Me Tsouderos, a produit l'ordonnance n° 1901771/11-6 du 30 juillet 2019

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2206099_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

C F, adjudant-chef à la brigade des sapeurs-pompiers de Paris du 2 juillet 1964 au 1er juillet 1992, date à laquelle il a été rayé des contrôles, est décédé le 18 août 2019 des suites de l'évolution défavorable

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2109852_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2021, l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (ci-après " AP-HP "), représentée par Me Tsouderos, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2101043_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Par cette requête enregistrée le 22 janvier 2021 et deux mémoires récapitulatifs enregistré les 8 août 2021 et 17 juillet 2023, l'AP-HP, représentée par Me Tsouderos, demande au tribunal, dans le dernier

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25PA05085_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête, enregistrée le 1er juillet 2025, Mme B...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE01920_20231122

Admin. Appel

22 novembre 2023

22 novembre 2023

antérieure : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 21 décembre 2018, 27 décembre 2021, 19 avril 2022 et 13 avril 2023, et des pièces complémentaires enregistrées les 27 juillet

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA05235_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

628,80 euros au titre des frais engagés pour Mme A C ; 2°) de condamner l'AP-HP à lui verser la somme de 203 628,80 euros, avec intérêts de droits à compter de sa première demande en justice le 17 juillet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2101821_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Par cette requête enregistrée le 4 février 2021 et un mémoire complémentaire enregistré le 17 juillet 2023, l'AP-HP, représentée par Me Tsouderos, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06371_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Par cinq mémoires enregistrés les 10 octobre 2016, 23 décembre 2016, 27 mai 2020, 3 juin 2020 et 29 avril 2022, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06372_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Par cinq mémoires enregistrés les 10 octobre 2016, 23 décembre 2016, 27 mai 2020, 3 juin 2020 et 29 avril 2022, M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25PA02238_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 4 juillet 2025, présenté par Me Le Prado, l’Institut de cancérologie Gustave Roussy conclut au rejet de la requête par les moyens que c’est à bon droit que l’expertise sollicitée

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02549_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

A, - et les observations de Me Tsouderos, représentant l'AP-HP. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA00534_20220425

Admin. Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 7 février 2022 l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, représentée par Me Tsouderos, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n°2121115/11-6

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX04404_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

antérieure : L'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (APHP) a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler le titre exécutoire d'un montant de 21 545 euros émis à son encontre le 10 juillet

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22NC02484_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 octobre 2022 et 13 juin 2023, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA04717_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 28 juillet 2024, l'AP-HP représentée par Me Tsouderos conclut, à titre principal, au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, à ce que la Cour ramène le montant

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA02432_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 21 juin 2023, à laquelle siégeaient : - M.

Source officielle

Page 16 sur 22

← PrécédentSuivant →