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13 780 résultats pour « Therraize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203073_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Thérain, vice-président et les observations de Me Basili pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. En premier lieu, si M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103951_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Delort, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

8ème chambre

67f6cd4ca9d5adc2606231ce

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[Y] : pris en sa qualité de liquidateur de la société Friego Thermic en la personne de Maître [X] [U] [Y]., Société FRIGEO THERMIC C/ S.C.I.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146594

Admin. suprême

3 septembre 2014

3 septembre 2014

He has pursued his therapy sessions with a psychologist once in a fortnight. B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif Amiens

DTA_2600113_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

DTA_2505121_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502404_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Thérain, vice-président pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2600489_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Thérain, vice-président pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

9e Chambre B

61609e4d264c7ed035b03c50

Appel

14 mars 2014

14 mars 2014

La SA Therbio a, le 21 février 2012, interjeté régulièrement appel de ce jugement qui lui avait été notifié le 24 janvier 2012.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f7e

Cassation

15 février 2006

15 février 2006

confidences faites à son frère Rémi et à sa mère et d'allusions faites à sa petite amie dès 1991, de faits remontant pour les plus anciens à 1987, alors que l'intéressé se trouvait depuis deux ans en thérapie

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdc642605ad3787f3d1c66b

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

[B] [Y] a assigné la SARL Thebaide, la compagnie Alpha Insurance, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2502473_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301492_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Thérain, vice-président désigné. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2301775_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007992878

Admin. suprême

8 février 1999

8 février 1999

déroulées le 15 mars 1998 en vue de la désignation du conseiller général du canton de Marseille-en-Beauvaisis et, d'autre part, sa demande tendant à ce que soit prononcée la nullité du vote de Milly-sur-Thérain

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502338_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2501278_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Thérain, vice-président pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2504233_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2600001_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2201041_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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