propriétaire d'une ferme donnée à bail à M. et Mme Y..., leur a délivré congé ; que les locataires ont agi en contestation de ce congé et ont sollicité l'autorisation de céder le bail à leur fils, Thierry

- CONDAMNE Monsieur Thierry X... à payer à la société GROUPAMA ALSACE la somme de 300 € (trois cents euros) sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Gérard et Thierry X... ; que Mme Y... a renoncé à la succession ; Attendu que, pour rejeter les demandes de MM.

Thierry A..., 12 / de M. Paul E..., 13 / de M. Thierry Z..., 14 / de M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT EN MATIERE DISCIPLINAIRE DU 12 DECEMBRE 2019 AV N° 2019/ 11D RG 19/08955 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEL3G [W] [W] [H] [L] C/ Thierry

Thierry Négri, juge présidant l'audience, M. Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

775 652 126 ayant son siège au 14 Bld Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Représentée par Me Thierry

PPS/CP Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 15/09/03 Dossier : 02/00727 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels Affaire : Thierry

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00475 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XWHH Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry

DESSAISISSEMENT N° RG 25/02938 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOMU Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 09 Octobre 2025 Thierry

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Thierry Georges X..., demeurant à Solignac-sur-Loire

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2023, la société Grenke Location, représentée par Me Thiery, demande au tribunal : 1°)de condamner le collège départemental " Les 4 Arpents

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 décembre 2022, la société Grenke Location, représentée par Me Thiery, demande au tribunal : 1°)de condamner la commune de Petit Bourg (Guadeloupe

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 décembre 2022, la SAS Grenke Location, représentée par Me Thiery, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Sainte Anne à verser

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juilllet 2022, la société Grenke Location, représentée par Me Thiery, demande au tribunal : 1°) de condamner le Syndicat intercommunal à

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 28 juillet 2022 et le 31 mars 2023, la SAS Grenke Location, représentée par Me Thiery, demande au tribunal :

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juin 2023, la SAS Grenke Location, représentée par Me Thiery, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Montaut à verser à la

DESSAISISSEMENT N° RG 23/01592 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V5AV Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 11 Juillet 2024 Nous, Thierry

Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Laboratoire D.

l'état sanitaire de la voirie avec la présence de fissures et de tassements différentiels existant sur la rue Franche, la rue de la Résistance, la place Audard, la rue de l'école et l'avenue Adrien Thierry