CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 338 résultats pour « Yvan-françois VIALE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137229ccd580146773ff1f0

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0705DEC004408198

Admin. suprême

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Jean Gueguen et de M mes   Yvonne Le Goff et Bernadette Strullu.

Source officielle
CC

civ3

613720e1cd580146773ef28d

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

. ; 2°) Madame Yvonne Z... épouse D...

Source officielle
CC

civ3

6137229dcd580146773ff284

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association diocésaine de Paris, dont le siège social est ..., en

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc84

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Claude, Françoise, demeurant ensemble à Bordeaux (Gironde), ..., 3°/ Monsieur Gérald BROWN DE A..., demeurant à Saint-Mandé (Val-de-Marne), ..., 4°/ Madame Régine BROWN DE A..., née PINHEDE, demeurant

Source officielle
CC

civ3

61372372cd58014677409e0c

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) La Prairie, dont le siège est 126,

Source officielle
CC

soc

61372290cd580146773fe843

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'Union interprofessionnelle de secteur CFDT Aveyron, dont le siège est

Source officielle
CC

comm

6137227ccd580146773fd90a

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00083

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Yvon X..., domicilié [...]                            , défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e078

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202132_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

a rejeté le recours contre la décision du 2 août 2021 des autorités consulaires françaises à Abidjan (République de Côte d'Ivoire) refusant de délivrer à Chris Yvan A, né le 26 août 2004 à Dimbokro (Côte

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-740074-751927

Admin. suprême

24 avril 2003

24 avril 2003

FRANCE   La Cour européenne des Droits de l’Homme a communiqué aujourd’hui par écrit son arrêt [1] dans l’affaire Yvon c. France (requête n o 44962/98).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00936

Cassation

28 mars 2012

28 mars 2012

AUX MOTIFS QUE la lettre datée du 29 novembre 2006 par laquelle la société UGC Ciné Cité a notifié à Mme Yvonne X... son licenciement est libellée dans les termes suivants : " Le lundi 6 novembre dernier

Source officielle
CC

soc

613722c6cd580146774014ca

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération des organismes de sécurité sociale (FOSS) de la région du Sud-Est

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300534

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Yvon X... et Mme Marie-Laure Y... épouse X... reprochent à M.

Source officielle
CC

civ1

61372257cd580146773fc2d8

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427160

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

, Yvonne C..., c'est la somme totale de 367 364 francs, soit 56 004,28 euros qui résulte des calculs de la commission départementale des impôts directs pour les cinq années recouvrant la période de 1992

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86032

Appel

4 février 2002

4 février 2002

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 04 FEVRIER 2002 Sixième Chambre R.G : 00/06866 Mme Annie B... épouse VROEGH C/ M. Valentin B... M. Yvon B...

Source officielle
CC

soc

61372324cd58014677405f4f

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

Source officielle
CC

civ3

613722c6cd580146774014ce

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle

Page 16 sur 67

← PrécédentSuivant →