CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 020 résultats pour « Zerouk »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2500942_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 28 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501110_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Celik, greffière d'audience : - le rapport de Mme Zerdoud, - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501125_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Le rapport de Mme Zerdoud a été entendu au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Saffour, greffière d'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500176_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Délibéré après l’audience du 27 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente ; Mme Zerdoud, conseillère ; M. Samson, conseiller.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

69dfe1aacdc6046d475e24ce

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine ZERGUA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600629_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

B..., représenté par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600631_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

B..., représenté par Me Zennou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300930_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 20 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301276_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 19 septembre 2025 à laquelle siégeaient :   Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller. 

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301565_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201424_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200430_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400390_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400684_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Délibéré après l'audience du 27 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400180_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401219_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401286_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Zerdoud. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300521_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-549383-551172

Admin. suprême

14 mai 2002

14 mai 2002

  2)   Gentilhomme, Schaff-Benhadji et Zerouki c.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

67f80762cf40727a00439b3b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 03 Avril 2025 par Madame Fatima ZEDDOUN

Source officielle

Page 16 sur 101

← PrécédentSuivant →