la tête sur les épaules " ; Les pièces médicales produites par l'appelante tendrait à prouver qu'elle est parvenue à se défaire de son addiction alcoolique ; malheureusement, il ne s'attache aux analyses

environnemental; 8°) déterminer les travaux conservatoires imposées par l'urgence et les réparations consécutives aux dommages, chiffrer, le cas échéant, la cause et le coût ; 9°) procéder à une analyse

pour de l'asthme et, d'autre part, qu'elle est également suivi médicalement pour un syndrome dépressif et serait atteinte d'une infection au virus de l'hépatite B, sans d'ailleurs que les résultats d'analyses

l'existence de sa vie privée et familiale sur le territoire, l'ensemble des pièces versées au dossier, constituées notamment pour les années 2014 à 2019 d'ordonnances médicales, de comptes-rendus d'analyses

les lieux soumis à vidéo surveillance ainsi que leur état de fonctionnement ; - mesurer pendant 24 heures le bruit régnant au sein des cellules et parties communes ; - procéder à des relevés et analyses

l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a, à la demande de la société Institut Génétique Nantes Atlantique (IGNA), annulé la procédure de passation du marché relatif aux prestations d'analyse

même code : « Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l’article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : / - examen clinique en cas de prélèvement sanguin ; / - analyse

B soutient qu'il n'est pas établi que le préfet se soit prononcé au vu des analyses ou examens attestant de l'usage de produits stupéfiants.

même code : « Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l’article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : / - examen clinique en cas de prélèvement sanguin ; / - analyse

235-5 du même code : « Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : -examen clinique en cas de prélèvement sanguin ;-analyse

même code : " Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : / - examen clinique en cas de prélèvement sanguin ; / - analyse

échantillons ont été transmis à l'IAC [laboratoire d'entomologie appliquée de l'Institut agronomique néo-calédonien] le jour même pour une confirmation d'identification ", tout en assortissant cette analyse

la commune de Gourdon (46300), en constatant par la voie de l'exception que l'arrêté du 13 décembre 2016 fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l'usage de stupéfiants et des analyses

indemnisation de la perte de chiffre d'affaires et partant de marge brute comme conséquence du transfert qui allait s'opérer de la clientèle de la Clinique du Docteur Y..., jusqu'alors traitée au plan des analyses

Il produit un résultat d'analyse biologique, daté du 9 septembre 2024, compatible avec une bilharziose et un courrier du centre hospitalier de Laval du 25 septembre 2024 l'informant d'un rendez-vous, le

évince que le laboratoire consulté par [Q] [V] devait se référer à cette norme et porter comme il est d'usage ces valeurs sur le document remis au patient sur lequel figuraient les résultats des analyses

même code : " Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : / - examen clinique en cas de prélèvement sanguin ; / - analyse

attestant de consultations médicales très fréquentes et d'achats réguliers de médicaments authentifiés par l'horodatage et le cachet des pharmacies de Marignane qui les ont délivrés, des comptes-rendus d'analyses

français depuis cinq ans, il est employé comme chauffeur-livreur depuis janvier 2018, emploi qui l'a conduit à livrer des produits pharmaceutiques et des vaccins aux hôpitaux de Paris, à des laboratoires d'analyse

positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions ; - l'association hospitalière de Franche-Comté a fermé son laboratoire d'analyses