aggravées par ascendant a déclaré irrecevable leur appel de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575 al 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 4 mai 2000, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le

de PARIS, en date du 30 janvier 1996, qui, dans l'information suivie contre Joêlle X..., sur leur plainte, des chefs de faux et usage, falsification de chèques et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu

d'escroquerie, chantage, dénonciation calomnieuse, faux en écriture privée, a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire ampliatif produit ;

[Y] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Amiens, en date du 30 septembre 2022, qui, infirmant l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction

pour délit de fuite, a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 4 mai 1999 où étaient présents

non dénommée, du chef de faux, usage, escroquerie, tentative d'escroquerie et abus de confiance, a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

de l'ordonnance de non-lieu irrecevable car tardif ; "aux motifs que le 29 mars 2000, M.

Il résulte des deux premiers de ces textes que la chambre de l'instruction, saisie de l'appel d'une ordonnance de non-lieu, ne peut relever d'office l'irrecevabilité de l'appel de la partie civile tirée

INTERJETE CONTRE UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU, PAR DECLARATION SIGNEE ET REMISE AU SURVEILLANT CHEF DE LA MAISON D'ARRET OU ETAIT ALORS DETENUE LA PARTIE CIVILE APPELANTE ; MOTIF PRIS DE CE QUE L'APPEL

[H] [Y] des chefs de viols, violences et menaces, aggravés, a déclaré non admis leurs appels de l'ordonnance de non-lieu partiel et de renvoi devant le tribunal correctionnel rendue par le juge d'instruction

de PARIS, en date du 11 mai 1995, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l' a renvoyée devant le tribunal correctionnel du chef

Daniel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel SAINT-DENIS de-la-REUNION, en date du 18 mai 1999, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile l'ordonnance de non-lieu

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 octobre 1994, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, des chefs de faux

sa plainte, contre personne non dénommée des chefs, notamment, d'escroquerie, abus de biens sociaux, fraude fiscale, faux a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile et son appel de l'ordonnance

N'A PAS INTERJETE APPEL DE L'ORDONNANCE DE NON-LIEU RENDUE A LEUR EGARD ; QU'ELLE NE POUVAIT DONC POUR LES MEMES FAITS LES REMETTRE EN CAUSE PAR VOIE DE CITATION DIRECTE ALORS QUE LE MAGISTRAT INSTRUCTEUR

Robert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 24 mars 1988, qui, infirmant une ordonnance de non-lieu du juge d'instruction, les a renvoyés devant le tribunal

d'extorsion, chantage, établissement d'une attestation faisant état de faits matériellement inexacts et faux témoignage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les

formés contre l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur

de Colmar, en date du 7 décembre 1989, qui a déclaré irrecevable son appel d'une ordonnance de non-lieu rendue dans une information suivie contre Mathias X... du chef de menaces de mort.