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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2403535_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

10 juin 2024 ; - Le 2 juillet en rendez-vous avec son chirurgien elle indique avoir toujours des douleurs importantes et de la fièvre, elle reste hospitalisée et subie une appendicectomie sous coelioscopie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201570_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Le même jour, à 18 heures 30, elle a subi une intervention chirurgicale de section de brides sous coelioscopie, au sein du service de chirurgie générale, viscérale et coelioscopique du même établissement

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023162729

Admin. suprême

3 décembre 2010

3 décembre 2010

A s'étant aggravé en juillet 2002, son médecin traitant a fait pratiquer une coloscopie courte, qui a fait apparaître un cancer du rectum, dont M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY03156_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Il soutient que : – il est arrivé au centre hospitalier à 12h34 pour subir une gastroscopie et une coloscopie et un cathéter lui a été posé à 13h30, mais il a dû attendre dans sa chambre, jusqu’à 15h30

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304924_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que dans ces circonstances, la surveillance et le suivi reposent sur un examen gynécologique avec frottis et colposcopie à trois mois puis

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1804096_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Le centre hospitalier a décidé de procéder à une coloscopie pour déterminer l'origine des troubles de l'intéressé.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc879a603a692911c692

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

à savoir : - exérèse de lésion pédiculée de l’utérus accouchée par le col, par voie vaginale - ablation d’un dispositif intra-utérin par matériel intra-utérin de préhension par voie vaginale, - colposcopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc899a603a692911c6f1

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

liste des actes techniques réalisés et facturés par le médecin gynécologue cumulativement avec les honoraires de consultation, à savoir : - exérèse de lésion du col de l’utérus, par voie vaginale, - colposcopie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02032_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

L'intervention, non justifiée, a été suivie d'une complication grave sous la forme d'un hydrothorax bilatéral compressif acquis après coelioscopie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee25

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

X... justifie avoir été hospitalisé du 17 au 20 octobre 2010 pour une cure d'éventration avec mise en place d'une plaque par coelioscopie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2502371_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

2022, elle consulte le docteur A... en raison d’une importante reprise des algies pelviennes ; il suspecte une endométriose ; - le 7 novembre 2023, elle bénéficie d’une annexectomie bilatérale par coelioscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305524_20240902

Administratif

2 septembre 2024

2 septembre 2024

Elle a bénéficié d'examens radiologiques au vu desquels il a été réalisé une cholécystectomie sous coelioscopie. Le traitement habituel sous Metformine a été maintenu durant cette hospitalisation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2204567_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

scanner a mis en évidence une volumineuse collection pelvienne antérieure sus vésicale compatible avec un hématome et qu'elle a été opérée à nouveau le 28 septembre 2021 pour une laparotomie, la coelioscopie

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1905964_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Si Mme A assure avec compétence la manipulation et la vérification des colonnes vidéo nécessaires à la coelioscopie ou la gastro-entérologie, elle ne sait pas manipuler l'amplificateur de brillance et

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01506_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Considérant ce qui suit : A la suite de sa prise en charge par le groupe hospitalier public Sud de l’Oise (GHPSO) le 20 mars 2014 pour une cure de hernie ombilicale par voie coelioscopique avec mise

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00951_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Un scanner ayant fait suspecter une perforation du côlon sigmoïde, une coelioscopie réalisée en urgence a mis en évidence une perforation utérine et une perforation du sigmoïde de 2,5 cm de large au niveau

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02142_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

L’opération a consisté en une résection iléo-caecale intra-abdominale sous coelioscopie puis en une anastomose iléo-colique.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2321351_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

diplômes obtenus en France, à savoir un diplôme de formation médicale spécialisée et approfondie (DFMS/A) en " chirurgie cardiovasculaire et thoracique " en 2016, un diplôme universitaire (DU) " coelioscopie

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2322768_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

la continuité des soins en autonomie pendant les astreintes sans préciser de quel type de soins il s'agissait, et qu'il a été, avant son départ de Syrie, chef du service de chirurgie générale et coelioscopique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2402185_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

prise est disproportionnée : la directrice du centre hospitalier ne mentionne aucune crainte dans le cadre de ses activités de consultations de sénologie avancée, de gynécologie, d'orthogénie, de colposcopie

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

13/08/2026

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Modifications diverses

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

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Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

05/08/2025

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Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

06/11/2024

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Dépôts des comptes

SELARL COELIOSCOPIE 13

SIREN 492365374Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

13/09/2023

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