CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

434 résultats pour « critique par l'inculpé »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe IIc

—

d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; . apprendre à mobiliser les outils mathématiques et scientifiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ; . entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique

Article Annexe

—

La mise en oeuvre des procédures de sécurité, ainsi que l'utilisation ou la maintenance des constituants ou équipements critiques pour la sécurité doivent être confiées à des personnels habilités à l'exercice des fonctions de sécurité et disposant de

Article Annexe I

—

L'épreuve doit permettre au candidat de mettre ses savoirs en perspective et de manifester un recul critique vis-à-vis de ces savoirs. Durée : cinq heures ; coefficient 2.

Article ANNEXE

—

Cela peut conduire aussi à des périodes de travail intenses et prolongées.A noter qu'en cas de pannes critiques, le technicien de maintenance industrielle doit être capable de gérer des situations tendues avec les clients ou le personnel de fabrication.A

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

-Rôle d'appel : Consignes en cas de situation critique ; Rôle d'appel ; Illustrations et consignes ; Manuel de formation ; Postes de rassemblement. D.

Article Annexe IIa

—

Enseignement professionnel Unités U1-Épreuve scientifique et technique U2-Étude critique d'œuvres relevant des arts visuels et du design de communication U3-Épreuve pratique de réalisation d'un document de communication Épreuve prenant

Article Annexe 2

—

concepts dans l'un au moins de ces domaines ; 2° Les techniques de prise et de traitement d'information : -les techniques d'enquête et de sondage ; 3° Méthodes d'approche d'un milieu -recherche-action ; 4° Structures, systèmes, organisations : -approche critique

Article Annexe I

—

Type d'hélicoptère, ou hélicoptère théorique critique retenu par le créateur, dont les dimensions et la masse maximale au décollage sont les plus contraignantes. Hélistation.

Article 3

—

absorbant neutronique inclus dans des grappes de commande et l'autre un absorbant neutronique soluble dans l'eau de refroidissement du cœur du réacteur, étant entendu que l'un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

Article 223 a-II-1/43

—

La source transitoire d'énergie électrique de secours prescrite au paragraphe 2. doit être constituée par une batterie d'accumulateurs convenablement située de manière à pouvoir être utilisée en cas de situation critique ; cette batterie doit pouvoir

Article 233-2.02

—

Si elle assure la protection de zones critiques, elle doit pouvoir résister à des accélérations d'impact égales à 2g.

Article Annexe II

—

Fournir la liste des matériels essentiels ou critiques nécessaires à l'exercice de chacune des activités sollicitées : MATÉRIELS DESCRIPTION SUCCINCTE ACTIVITÉS P (14) Co (15) D (17)/Ce (16) Hotte à flux d'air laminaire Congélateur

Article Annexe I

—

Le candidat doit montrer sa capacité à : - exploiter les documents constitutifs du dossier ; - exercer un regard critique ; - élaborer et développer les éléments d'une problématique ; - concevoir et développer un projet structuré et cohérent répondant

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

Dans le cadre de son appréciation de la fiabilité des éléments collectés, le commissaire aux comptes garde un esprit critique quant aux indices qui pourraient remettre en cause leur validité. En cas de doute, il mène plus avant ses investigations.

Article L122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 34

Code de la propriété intellectuelle

l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ; 3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique

Article Annexe VII

—

: A Questionnement à des fins d'information Prise de parole Compte rendu d'un événement dans l'entreprise, d'une visite de chantier, d'une réunion, d'une lecture, d'un spectacle B Élaboration d'une fiche de description analytique, critique

LEGIARTI000049328976

—

Considérations générales Les spécifications listées dans ce document reprennent les exigences critiques du module 3 du dossier pharmaceutique qui doit être fourni pour l'enregistrement des médicaments à base de plantes.

Article Annexe V

—

Valider Le sujet doit permettre de s’assurer que l’étudiant est capable d’analyser de manière critique des résultats et de répondre à la problématique.

Article 223 a-II-1/45

—

Dans les navires rouliers à passagers neufs et existants, les câbles desservant les systèmes d'alarme en cas de situation critique et les dispositifs de communication avec le public qui sont installés à la date d'entrée en vigueur de la présente division

Article Annexe IIc

—

démarches d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; - apprendre à mobiliser les outils mathématiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ; - entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique

Page 16 · 434 résultats

← PrécédentSuivant →