Codes de loi français

Article Annexe 5

contractuels (médecin ne répondant plus aux critères d’éligibilité au contrat définis à l’article 1.2 du contrat ou ne respectant plus ses engagements définis à l’article 2.1), la caisse l’en informe par lettre recommandée avec accusé de réception lui détaillant

Article 125

mécanique du vent situées dans les eaux intérieures ou dans la mer territoriale Comité national des pêches maritimes et des élevages marins 4 402 832 Taxe pour le développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure

Article Annexe

Ce personnel ne devra pas être porteur de chaussures à ferrure. VI-3.

Article TABLEAU A

Sont réputés : Marchands en gros, ceux qui vendent habituellement aux marchands en demi-gros et aux marchands en détail, Marchands en demi-gros, ceux qui vendent habituellement détaillants et aux consommateurs ; Marchands en détails, ceux qui ne vendent

Article 233-1.02

La spécification d'ensemble énumère les différentes missions-types en détaillant l'articulation des diverses phases, notamment celles qui voient des changements notables d'immersion.

LEGIARTI000025084897

des matériaux 29.5CE 2,80 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

Article I

le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29. 5CE 2, 40 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29. 5EB 2, 50 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

LEGIARTI000043372810

spécifiquement La Française des jeux, en application du décret 2019-1060 du 17 octobre 2019, cette société : - S'engage auprès de l'Etat sur des objectifs annuels en matière de protection des mineurs ; ces objectifs sont déclinés à destination des détaillants

Article Annexe Ib

- S4.2.3 Les équipements de protection individuels : - Lunettes ; - Chaussures de sécurité ; - Tenue de travail adaptée ; - Masques antibruit, antipoussières, antivapeur... - Dispositifs d'extraction des poussières, des émanations...

LEGIARTI000043273702

sur le marché ; d) Pour le bénévolat dans le cadre associatif ou pour les travaux de construction réalisés par le bénéficiaire (auto-construction), par des documents comptables ou des pièces de valeur probante équivalente, ainsi qu'une attestation détaillant

Article Annexe III

L'ancien organisme certificateur transmet, sous un délai de quinze jours à compter de la demande, à l'organisme récepteur une copie du certificat émis et, le cas échéant, un dossier détaillant les non-conformités détectées et le plan d'action associé

LEGIARTI000026833773

L'éleveur dispose pour lui-même et pour les intervenants extérieurs de tenues propres et spécifiques à l'élevage (combinaison, chaussures ou surbottes) et d'un système de lavage des mains (eau, savon et torchon propre ou papier à usage unique).

Article Annexe 5

.) ; Utiliser les équipements et protections prévus selon les cas (gants, chaussures de sécurité, imperméable...) ; Adopter une bonne position de conduite (utilisation des différentes possibilités de réglage du siège, utilisation obligatoire de la ceinture

LEGIARTI000023420454

Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules. 29.4 AB Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 29.5 GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

LEGIARTI000023420422

le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29.5CE 2,50 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

LEGIARTI000026909531

le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29.5CE 2,80 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.5EB 2,30 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

S'habiller/se déshabiller Définition : Effectuer les gestes coordonnés nécessaires pour mettre et ôter des vêtements et des chaussures dans l'ordre et en fonction du contexte social et du temps qu'il fait.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Habillage du bas C'est le fait de passer, d'enfiler, les vêtements par le bas du corps, y compris les chaussettes et les chaussures (en excluant donc les bas de contentions ayant fait l'objet d'une prescription médicale).

Article Annexe Ib (suite)

Copy-strategy Document détaillant ce que l'agence se propose de faire en faveur du produit et/ ou de l'annonceur. Elle constitue la réponse de l'agence au briefing annonceur.

Article Mesures de sûreté

Sous-section 12 : Dispositions applicables à l'environnement de travail " Inspection/filtrage des bagages de cabine et des objets transportés " Section 10 : Détecteurs de métaux Section 11 : Scanners de sûreté Section 12 : Détecteur de métaux pour chaussures