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325 résultats pour « dentaires »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 38

—

162-1-7 du code de la sécurité sociale ; -le non-respect de façon répétée du tact et de la mesure dans la fixation des honoraires perçus ; -le non-respect de façon répétée des dispositions conventionnelles arrêtées en matière de prévention bucco-dentaire

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

) et aux hépatites virales ; – certains troubles gynécologiques (vaginose, candidose, inflammation pelvienne et anomalies cytologiques) et proctologiques (fissure anale, hémorroïdes, fistule anale) ; – les pathologies dermatologiques, buccales et dentaires

Article Annexe 1

—

Dépistage des anomalies orthopédiques, des troubles visuels, auditifs et dentaires. Examens de santé obligatoires. Médecine scolaire.

LEGIARTI000023420454

—

d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33.1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses. 33.1 BB Prothèse dentaire

LEGIARTI000023420422

—

d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 32.3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses. 33.1BA 1,80 Prothèse dentaire

LEGIARTI000026909531

—

d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 32.3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses. 33.1BA 1,90 Prothèse dentaire

Article Annexe

—

Article 7 Les cotisations se composent : Article 8 Les caisses d'assurance maladie participent au financement de la cotisation forfaitaire et de la cotisation proportionnelle dans les conditions prévues par la convention dentaire et ses avenants.

Article Annexe III

—

pediátrica République tchèque : Dětská chirurgie Roumanie : Chirurgie pediatrică Royaume Uni : Paediatric surgery Slovaquie : Detská chirurgia Suède : Barn- och ungdomskirurgi CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE ET STOMATOLOGIE Rubrique européenne : Chirurgie dentaire

Article IV

—

hospitaliers, généraux ou spécialisés, dispensaires, etc. 85. 1AA 2, 20 Cabinets de médecin. 85. 1CA 1, 30 Médecine systématique et de dépistage (y compris les centres interentreprises de médecine du travail). 85. 1CB 1, 30 Cabinets dentaires

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

par les psychanalystes titulaires d'un des diplômes requis, à la date de sa délivrance, pour être recruté comme psychologue dans la fonction publique hospitalière ainsi que les travaux d'analyse de biologie médicale et les fournitures de prothèses dentaires

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

meubles, de matériels et ustensiles de cuisine, de matériels et équipements conçus spécialement pour les personnes handicapées ou à mobilité réduite, de fournitures scolaires, de vêtements, couvertures et duvets, de produits sanitaires, d'hygiène bucco-dentaire

Article Annexe

—

d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33. 1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33. 1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses. 33. 1 BB Prothèse dentaire

Article Annexe

—

d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image 32. 3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie 33. 1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses 33. 1BA 1,70 Prothèse dentaire

LEGIARTI000048568968

—

Fistule d'origine dentaire (index 297) 1. Cutanée ou muqueuse. G 2T 2. Nasale ou sinusale selon l'importance des lésions associées. G 2T à 5T 15.1.5.

LEGIARTI000048951794

—

MÉDECIN PSYCHIATRIE 7 MÉDECIN MÉDECINE GÉNÉRALE 2 CENTRE DE SANTE OPHTACY FORT-DE-FRANCE MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 4 CENTRE DE SANTE OPHTACY RIVIERE SALEE MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 4 CENTRE DE SANTE DENTACY FORT DE FRANCE CHIRURGIEN-DENTISTE ORTHOPEDIE DENTAIRE

Article 1

—

et médico-social(e) 324t 5 ans Pôle formation santé IV Secrétaire médicale 324t 5 ans Ecole Vidal - Vidal Formation IV Assistant(e) en communication et multimédia 324t 3 ans Association CNA-CEFAG IV Prothésiste dentaire

Article Annexe (partie 1)

—

Pyrogallol. 276 Pyrophosphate de tétraéthyle. 360 Safrole, sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas 100 ppm dans le produit fini ; 50 ppm dans les produits pour soins dentaires

Article Annexe

—

Développement buccodentaire et anomalies - Dépister les anomalies du développement maxillo-facial et prévenir les maladies bucco-dentaires fréquentes de l'enfant. No 36.

Article Liste II

—

0,30 0,006 0,06 En applications sur la peau 2 10 Autres formes 0 0 0 Cromoglycate de sodium Voie nasale 2 % 0,3 Dérivés fluorés de l'acide phosphorique et leurs sels Préparations pour l'usage dentaire

Article Annexe

—

articles similaires. 32.20Z-A Lutherie. 32.20Z-B Facteur d'orgues. 32.20Z-C Fabrication d'autres instruments de musique. 32.30Z-Z Fabrication d'articles de sport. 32.40Z-Z Fabrication de jeux et jouets. 32.50A-A Fabrication de prothèses dentaires

Page 16 · 325 résultats

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