ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE ENTREPRISE CHANTIERS EQUIPEMENT (SECE) A MIS A LA DISPOSITION DE LA SOCIETE BOSC FRERES (SOCIETE BOSC), POUR L'EDIFICATION DE DEUX SILOS, UNE GRUE

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Dijon, 5 février 1997), que l'Eurl Billaut, exploitant forestier, a acheté à la société Diebolt une semi-remorque neuve équipée d'une grue

Préalablement à la vente, le 21 mars 2023, la société Sud Auvergne Matériels effectuait la visite semestrielle de la grue.

fourniture d'une rallonge est la conséquence de l'inadaptation de la grue, de portée insuffisante pour permettre la manoeuvre.

* Sur les demandes d'enlèvement de la grue et du groupe électrogène Il convient de prendre acte du désistement des parties demanderesses de ces demandes en raison de l'enlèvement de la grue et du

[E] a reconnu avoir utilisé pendant environ 20 minutes la grue et son matériel hydraulique de façon satisfaisante.

DEMANDE EN DOMMAGES ET INTERETS POUR LICENCIEMENT ABUSIF, AUX MOTIFS ESSENTIELS QUE COMBE AVAIT REFUSE UNE MUTATION SUR UN AUTRE CHANTIER QUI AVAIT ETE RENDUE NECESSAIRE A LA SUITE DE LA PANNE D'UNE GRUE

A D, son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert aux fins de dresser un constat de la dangerosité d'une grue présente sur le chantier de construction d'une maison individuelle

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, PAR CONTRAT VERBAL, KHERCHACHE A MIS A LA DISPOSITION DE LA SOCIETE MONTALEV DEUX GRUES

[F] a chargé à l'aide d'une grue à tour de la société Pages Matériels pour le rapprocher de son camion grue dont le bras fait 12 mètres, se situaient à une dizaine de mètres du camion grue.

justice administrative, l'exécution de l'arrêté du maire de la commune de Plaintel du 29 février 2024 portant refus de délivrance du permis de construire n° PC 022 171 23 Q0045, pour le remplacement d'une grue

délit de blessures involontaires sur la personne de Grandthurin et l'a condamné en conséquence à 8 000 francs d'amende, "aux motifs qu'en sa qualité de responsable de l'entreprise propriétaire de la grue

d'une grue à tour sur portique sur le site du pôle naval de Bassens, pour un montant total de 1 724 300 euros hors taxes.

positions bénéficiaires tout en maintenant ouvertes des positions déficitaires, aucune circonstance de l'espèce ne permet cependant d'établir qu'il s'agissait là de manipulations de X... tendant à gruger

Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que deux grues, vendues selon contrat FOB par la société Kahes Equipement à la société SAMHO

missionnées par la commune à cet effet, à pénétrer, au besoin avec le concours de la force publique, sur son terrain situé [Adresse 3], le temps d'effectuer les travaux de démontage et d'enlèvement de la grue

La grue a fait l'objet d'un transfert de contrat, Mme [I] épouse [W], gérante de la société SARL SUD DEPANNAGE à [Localité 6] devenant crédit-preneur, aux lieu et place de son mari, pour la grue estimée

le groupe électrogène nécessaire au bon fonctionnement de la grue.

dans les conditions envisagées, les charges apportées entraîneraient inexorablement un tassement du terrain et une chute de la grue.

Ak btp construction de faire cesser le trouble illicite en procédant au démontage et à l'enlèvement de la grue litigieuse.