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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

322 résultats pour « importance »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

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Ils sont décrits ci-dessous en vue d'insister sur leurs relations réciproques et sur leur importance fondamentale dans la production et le contrôle des autovaccins à usage vétérinaire. Assurance de la qualité 1.1.

Article Annexe

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L'installation précoce de la relation parents-enfant et son importance.

LEGIARTI000024744027

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La pertinence de l'information est influencée par sa nature et par son importance relative : • si, dans certains cas, la nature de l'information est à elle seule suffisante pour la rendre pertinente et ainsi apprécier les risques et les opportunités

LEGIARTI000024751067

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La pertinence de l'information est influencée par sa nature et par son importance relative : • si, dans certains cas, la nature de l'information est à elle seule suffisante pour la rendre pertinente et ainsi apprécier les risques et les opportunités

Article Annexe IIc

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Les durées d’intervention relatives aux deux parties à traiter, lors de l’exposé et de l’entretien, sont d’égale importance. Exposé du compte rendu – Exposé de la partie A : durée 10 minutes.

Article Annexe

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On présentera son importance économique et patrimoniale. Le droit de propriété prend sa place dans cette étude car il est caractéristique du pouvoir juridique le plus complet qu'une personne puisse exercer directement sur une chose.

LEGIARTI000024751079

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Ce pendant, si les reprises par l'Etat de dettes non financières devaient avoir une importance significative, il conviendrait de reconsidérer cette position.

Article Français (suite)

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Les stratégies interlocutives La perspective générale du discours donne une importance particulière à la dimension pragmatique du dialogue : la visée des interlocuteurs dans l'échange, le travail sur ses conditions de réussite ou d'échec, aussi bien en

LEGIARTI000025882819

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Pharmacologie Les études pharmacologiques sont d'une importance primordiale car elles permettent de mieux appréhender les mécanismes responsables de l'effet thérapeutique du médicament vétérinaire.

Article Annexe 1

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SOUMISES AU REGLEMENT CONCERNANT LE TRANSPORT INTERNATIONAL FERROVIAIRE DES MARCHANDISES DANGEREUSES (règlement dit "RID") et ENVIRONNEMENT Domaines Facteurs de risques Niveau de risques 0 1 2 3 4 Σ MARCHANDISES DANGEREUSES Marchandises Importance

LEGIARTI000027993579

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Les principaux critères porteront ainsi, en distinguant systématiquement l'analyse de l'existant et le projet de transformation, sur les aspects suivants : - ampleur du projet, caractère stratégique et transformant : importance des formations concernées

LEGIARTI000023708913

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Cette coopération doit être de première importance dans les zones périurbaines, qui constituent des zones tampon entre la ville et la profondeur des territoires.

Article 65

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La prévention En outre, les conclusions de la Revue stratégique appellent à rendre à la fonction "prévention" toute son importance dans une logique d'approche globale pour la gestion des crises.

LEGIARTI000024750724

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Ce pendant, si les reprises par l'Etat de dettes non financières devaient avoir une importance significative, il conviendrait de reconsidérer cette position.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

tenant compte du taux de base et éventuellement des majorations spécifiques, le médecin portera un jugement global sur le retentissement des séquelles de la maladie sur la capacité de travail du patient et fixera le taux d'IPP en fonction de son importance

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

C'est là un mode d'évaluation simple, rapide, ne nécessitant qu'une installation rudimentaire, mais donnant lieu à de nombreuses critiques en raison de ses imperfections susceptibles d'entraîner des erreurs d'appréciation : importance de l'ambiance sonore

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Il apprécie leur importance au regard des comptes et met en place les mesures de sauvegarde appropriées.

Article Annexe

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Le taux d'invalidité sera fonction de son importance et surtout de ses répercussions sur les fonctions (marche notamment) : 15 à 40 % - formes évoluées : 70 à 99 % I.8.3.

Article Annexe

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Son importance est donc capitale dans les modes d'alimentation de l'époque.

Article Annexe (suite)

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Importance des données écho, cardio et ECG. III.2.1. Atteintes primitives du myocarde légères : 0 à 10 % Signes fonctionnels : classe I de la NYHA et absence d'IC.

Page 16 · 322 résultats

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