A... a voulu avancer vers le vestiaire "les quatre employés, donc, lui sont tombés dessus, spécifiant qu'ils étaient assez brutaux et qu'ils ont entraîné Jean-François A... vers les toilettes, où il a

X... coupable d'abus de confiance ; "aux motifs adoptés des premiers juges que Nicole Z... a indiqué qu'à trois reprises, en septembre et octobre 1999, elle avait été contactée au bureau par des jeunes

X... et son employeur démontrent que leurs rapports étaient difficiles, que le salarié se défiait de l'attitude de la direction, et que les délégués syndicaux ont eu à intervenir à plusieurs reprises

Jean-Denis Y... n'était pas éligible dans le collège employé et M.

Jean-Pierre Z... et par la société Nasem, ayant pour gérant de droit M. E...

un problème de relations entre Jean X... et une autre employée municipale, Mme B..., qui aurait déclaré que, pour rester à l'école dirigée par le prévenu, il fallait accepter certains actes à caractère

de jugement ainsi que le prévoit l'article 469 du Code de procédure dans sa rédaction issue de la loi du 9 mars 2004 applicable aux faits de la cause ; "aux motifs que lorsqu'il a été demandé à la jeune

[G] et douze autres salariés, employés par le groupement d'intérêt économique "Institut des métiers clients des jeux et des casinos" (le GIE), qui avait été constitué en septembre 2008 par

Entre septembre 2000 et décembre 2017, la société Sony Pictures Télévision Production a employé M.

Y... fixée par le Crédit Lyonnais dans le contrat de son employé et son caractère inhabituel dans un département français ; la rémunération de Jean Y... était fixée eu égard à son niveau indiciaire et

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 décembre 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 8 000 francs d'amende, à 5 ans d'interdiction

Jean, - Y... Bernard, - Z... Guy, - A... Jean-François, - B...

Jean, Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 2003, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a

Jean-Pierre, - LA FEDERATION ENTENTE SYNDICALISTE ET MUTUALISTE, - LE SYNDICAT DES EMPLOYES DE L'IFPA, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMEA

parlementaire attribuée à Kléber Z... en sa qualité de sénateur, 2) cette ligne disposait d'un code particulier d'accès à l'extérieur, que ne connaissait ni la standardiste ni les autres personnes employées

Y... a été employé en qualité d'éducateur par l'Association départementale de parents d'enfants inadaptés (ADAPEI) du 3 avril 1973 au 17 décembre 1987, date à laquelle il a été licencié, après une mise

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la chambre de commerce et d'industrie de la Haute-Savoie en qualité d'assistante à la création d'entreprise par un contrat emploi

Jean Claude, C...