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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P2 P.proximité-ATF2
689a3589fd8239f1252f7261
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La décision rectificative est mentionnée sur la minute et sur les expéditions du jugement. Elle est notifiée comme le jugement.
Source officielleChambre Sociale
6549e2dfbc1a528318e0965c
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Qu'il convient de faire droit à la demande de rectification.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df93aaebb88318fda6b0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il convient, en conséquence, d'ordonner la rectification de cette décision afin que soit mentionnée la date du 23 novembre 2022.
Source officielle3e chambre sociale
68f7137acbf3d85a0c71ec22
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Il convient en conséquence de rectifier l'arrêt en ce sens.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7548616ed0f8cd5062
2 mai 2023
2 mai 2023
Sera remplacée par : 'Monsieur [Y] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Monsieur [K] [N], défenseur syndical, régulièrement muni d'un pouvoir de représentation' DIT que les rectifications
Source officielleTrib. de Commerce
69f70096cdc6046d476bebc4
20 janvier 2025
20 janvier 2025
l'affaire sera plaidée, puis mise en délibéré, étant précisé que dans l'intervalle, les parties peuvent s'échanger conclusions et pièces justificatives ; ORDONNONS qu'il soit fait mention de cette rectification
Source officielleChambre 20
69f2a63acdc6046d4707306a
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Qu'il convient donc de rectifier l'ordonnance rendue le 5 décembre 2024, n° RG 2024R00505, n° de Minute 2024R00560, en ces termes : PAR CES MOTIFS Rectifiant Notre ordonnance du 5 décembre 2024, n° RG
Source officielleChambre 20
69f2a64bcdc6046d47073162
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Qu'il convient donc de rectifier l'ordonnance rendue le 5 décembre 2024, n° RG 2024R00506, n° de Minute 2024R00561, en ces termes : PAR CES MOTIFS Rectifiant Notre ordonnance du 5 décembre 2024, n° RG
Source officielle9ème chambre 2ème section
65b406fc753f879640d607b1
26 janvier 2024
26 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: ■ 9ème chambre 2ème section N° RG : N° RG 22/14086 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYN3B N° MINUTE : 1 Requête du : 16
Source officielleTrib. de Commerce
69ca0960cdc6046d4779bdef
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Attendu qu'il y a lieu de mentionner la présente rectification en marge de la minute du jugement susvisé et des expéditions délivrées. Attendu qu'il n'y a pas lieu à dépens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c10986bf9fd47c90a13c6d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
revient aucune indemnité à Mme [U] [R] en réparation de son préjudice économique consécutif au décès de son époux [V] [B]', Et en tout état de cause, - ordonner qu'il sera fait mention de cette rectification
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c9946cdc6046d4734f6e1
11 mai 2026
11 mai 2026
LARNEY & FILS CARAIBES, conformément aux termes du protocole d'accord, en ce compris les frais de greffe fixés et liquidés à un montant de 51,74 euros. »; ORDONNONS qu'il soit fait mention de ces rectifications
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92113
6 mars 2015
6 mars 2015
Déclare irrecevables les conclusions déposées par M Gilles Y... le 22 septembre 2014 ainsi que les pièces no 28 à 43 qui doivent être écartées des débats " ; ORDONNE que mention des présentes rectifications
Source officielleChambre 4-5
6708bff6445a086e2bceda6b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[J] [M] de sa demande tendant au prononcé de l'irrecevabilité des conclusions notifiées par la société Foncial les Remparts le 8 septembre 2023', Dit que mention de la rectification sera portée sur
Source officielleChambre 9 cab 09 F
697b1e5dcdc6046d471418b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] Chambre 9 cab 09 F R.G N° : N° RG 25/06687 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3J3Z Jugement du 6 OCTOBRE 2025 RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE RG 21/02264 N° de minute
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6979e310cdc6046d47f6ae7f
26 janvier 2026
26 janvier 2026
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] sera remplacé par : ' INTIMEE : [10] [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 6] ; Ordonne qu'il soit fait mention de cette rectification
Source officielleRétention Administrative
6785ff9b88a2258b37c9d75d
11 janvier 2025
11 janvier 2025
décision rendue le 11 janvier 2025 par la cour d'appel d'Aix en provence est affectée d'une omission relative à la non-mention de la présence l'interprète en langue arabe Mme [B] Disons que cette rectification
Source officiellePremier président
68008eb47389f87eaf128415
10 avril 2025
10 avril 2025
PAR CES MOTIFS Statuant en matière de rectification d'erreur matérielle, les parties entendues ou appelées, Ordonne la rectification de l'erreur matérielle affectant l'ordonnance rendue le 13 mars
Source officielleCour d'Appel
RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE S. A. R. L. EVOX TRADINGc/Maître Gérard X
6253cd52bd3db21cbdd92f0c
18 février 2016
18 février 2016
EVOX TRADING, 9 rue Roquepine 75008 PARIS Demandeur à la requête en rectification d'erreur matérielle relative à l'ordonnance rendue le 3 décembre 2015 par le délégataire du Premier Président, Représentée
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
69d54acfcdc6046d476fb3c2
7 avril 2026
7 avril 2026
6EME CHAMBRE CIVILE RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 58E RG n° N° RG 26/02369 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3SCH Minute
Source officiellePage 16 sur 1191