dispositif de contrôle de la pression de gonflage des pneumatiques ; un dispositif d’analyse des gaz d’échappement ; un dispositif de mesure de l’opacité des fumées ; un dispositif de mesure du niveau sonore ; un outil de mesure de la résistance électrique

Article L136-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 47

Code de la sécurité sociale

l'employeur des frais de transports publics dans les conditions prévues à l'article L. 3261-2 du même code ; e) L'avantage résultant de la prise en charge par l'employeur des frais de carburant ou des frais exposés pour l'alimentation de véhicules électriques

Article L2224-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46

Code général des collectivités territoriales

public de coopération auquel elle a transféré cette compétence, ou le département s'il exerce cette compétence à la date de publication de la loi n° 2004-803 du 9 août 2004 relative au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

contenues dans l'hydrogène renouvelable ou dans l'hydrogène bas-carbone produit par électrolyse utilisés dans l'une des conditions suivantes : a) L'hydrogène est fourni par le redevable en France pour l'alimentation des piles à combustible des moteurs électriques

Article Annexe I (suite)

—

Appareils électroniques correcteurs de surdité pour les patients jusqu'au 20e anniversaire ou atteints de cécité 4.3.1.20 PCH élément 2/ Fauteuils roulants à propulsion manuelle 4.3.1.21 PCH élément 2/ Fauteuils roulants à propulsion par moteur électrique

Article Annexe

—

indicateur de dérapage si l'aérodyne est équipé de deux horizons artificiels ; h) un indicateur gyroscopique de direction (conservateur de cap) ; i) un récepteur VOR ou un radiocompas automatique en fonction de la route prévue ou un GPS j) une lampe électrique

Article 221-II-2/9 (suite)

—

Toutefois, lorsqu'un pont est percé pour permettre le passage de câbles électriques, de tuyautages et de conduits de ventilation, la traversée devrait, sauf si le pont est découvert, être rendue étanche afin d'empêcher le passage de la fumée et des flammes

Article 78

—

l'article 1519 D du code général des impôts ont fait l'objet d'une demande de permis de construire adressée avant le 1er janvier 2010 qui a été accordé dans des termes strictement identiques à ceux de ladite demande et ont été couplées au réseau électrique

Article Annexe II

—

industrielles de l'ingénieur L'agrégation interne de sciences industrielles de l'ingénieur comprend quatre options : - option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique ; - option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

général bénéficiant de facilités de passage : ambulance de transport sanitaire, véhicule de premiers secours à personnes des associations agréées de sécurité civile, véhicule d'intervention de sécurité des sociétés gestionnaires d'infrastructures électriques

Article Annexe

—

Sont électeurs les membres des conseils départementaux de l'UNSS du ressort de l'académie, à l'exception de ceux désignés par un fonctionnaire de l'Etat. Article 18 Le conseil régional de l'UNSS se réunit au moins deux fois par an.

Article Annexe

—

de Paris et du conseil général de la Seine des 21 et 23 décembre 1964, les biens que la ville de Paris doit mettre à la disposition de la Régie autonome des transports parisiens, en remplacement de l'école d'apprentissage et de la sous-station électrique

LEGIARTI000024244840

—

L'alimentation de l'installation électrique de sécurité incendie est secourue par une source centrale de sécurité.

Article Annexe III

—

Un outil de mesure de la résistance électrique.

Article 3

—

téléservice en tant que réseaux enterrés ou subaquatiques ne figurent pas dans cette liste si la nature des travaux prévus est strictement limitée à des travaux aériens ; les exploitants de réseaux enregistrés sur le téléservice en tant que ligne électrique

Article Annexe IIa

—

-CME 7 Comment l'énergie électrique est-elle distribuée à l'entreprise ? -SL 5 Pourquoi les objets sont-ils colorés ?

Article IV

—

(commerçant). 52. 4HB 2, 30 Commerce de détail de la céramique mobilière et de la verrerie. 52. 4JC 2, 30 Commerce de détail d'objets en caoutchouc, en plastique ou en liège (1). 52. 4JD 2, 00 Commerce de détail de matériel électrique

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz ; h) Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains ; i) Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques

Article ANNEXE I b

—

d'incertitude de localisation des réseaux Appliquer la procédure en cas d'incident ou d'accident La règle des " 4A " (Arrêter, Alerter, Aménager, Accueillir) est appliquée Appliquer les règles relatives aux interventions à proximité des câbles électriques

Article Annexe 3

—

. - Par exemple sont considérés comme faisant partie d'un système convectif de chauffage : centrale de traitement d'air, unité de toiture ou rooftop , aérotherme électrique ou à combustible ou à fluide caloporteur, générateur de ventilation tempérée ou

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