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14 235 résultats pour « Alexandre AVRILLON Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c28

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Madame Charlotte Y... épouse B... née le 7 avril 1962 à TROES

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

07/12/2010 ) INTIMÉ Monsieur Alexandre Claude Z...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6b53e3bdd07789dbc7

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SOLINJONCTION dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Alexandra MORIN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E773, substituée par Maître Françoise ECORA, avocate au barreau

Source officielle
CA

2e chambre civile

6811b37a893ab038bd466045

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[T] [N] [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [J] [M] épouse [N] [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cefa7935f50008be404b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

MANGEONS FRAIS LE CANNET JOURDAN Représentant : Me Alexandre JAMMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michelle SALVAN, magistrat

Source officielle
CC

soc

613721b1cd580146773f6267

Cassation

2 avril 1992

2 avril 1992

De Caigny, avocat général, M.

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69d7ec41cdc6046d47ae2799

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MINUTE N° : 26/ DOSSIER N° : N° RG 26/00302 - N° Portalis DBW2-W-B7K-M7NZ AFFAIRE : [A] [G] / Société LC ASSET 2 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d91

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

le vingt-trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocat

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69e29dc0cdc6046d479e8e8d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Johan SURGET, Greffier, dans une instance entre : DEMANDEUR Madame [V] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Me Alexandre GODEAU, avocat au barreau de BLOIS Monsieur [K] [G] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420727

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100004

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Sudre, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa cinquième branche : Vu l'article 80 de la délibération n° 99-54 APF du 22 avril 1999 modifiée

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

686c0b5bdd7001754d61a3db

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 24/08005 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZOSP Madame [B] [W] Représentant : Me Alexandre kedia COULIBALY, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9c6

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Alexandre X... ... 57490 L'HOPITAL Représenté par Me SCHIFFERLING-ZINGRAFF (avocat

Source officielle
CA

Chambre 3-4

642d142acb8fa004f57da02f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[R] [X] Représentant : Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [F] [W] épouse [X] Représentant : Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Société CREDIT IMMOBILIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2406583_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

décisions du 4 avril 2024 portant refus de visas. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f17e

Appel

7 février 2012

7 février 2012

DU RECOURS De l'union libre de Monsieur Jean-Claude X... et Madame Cécile Y... sont nés Alexandre le 7 mai 1998 et Romain le 26 avril 2000, reconnus par leurs père et mère, lesquels se sont séparés.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00690

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

[V], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Novelty France, et l'avis de Mme Guinamant, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 4 octobre 2022 où étaient présentes Mme

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7baa704a07f4934318

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DE CASTRO, avocat au barreau de PARIS - #C1515 La S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbe7

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

D...épouse X... ... 51270 FEREBRIANGES Représentée par Me Mirène GENINET, avocat au barreau de PARIS, Monsieur Georges X... ... 51270 FEREBRIANGES Représenté par Me Mirène GENINET, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Alexandre X...

Source officielle