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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
652f78a8b05320831899593a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[W] [E] en application de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi que les dépens exposés par celuiè-ci, alors que M. [E] n'avait formulé aucune demande à son encontre.
Source officielle1ère Chambre
65321a309e4ea48318f5aa10
18 octobre 2023
18 octobre 2023
GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.
Source officielle1ère Chambre
62dce07d2aedbaeffb3c8477
21 juillet 2022
21 juillet 2022
GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier. Lors du délibéré : Madame B.
Source officielle9ème chambre
DTA_2309247_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Par un jugement rendu le 18 avril 2018, le tribunal de paix de Kinshasa/Lemba (République démocratique du Congo) a prononcé l'adoption D E C et de H E A, ressortissantes congolaises nées les 5 décembre
Source officielleChambre Sociale
6780b927b10ab0632f704964
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il s'est alors rendu à l'atelier emballage pour constater par lui-même cette information, ce faisant, il a croisé M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f0
28 mars 2008
28 mars 2008
Ouï Monsieur Adrien LEIBER, Président de Chambre en son rapport, * * * Par exploits d'huissier délivrés les 4 novembre et 1er décembre 1992, Monsieur et Madame Jean X..., Madame Madeleine A...,
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-227892
4 septembre 2023
4 septembre 2023
6pt; text-indent:7.1pt; text-align:justify; font-size:10pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 25 septembre 2023 CINQUIÈME SECTION Requête n o 19741/23 Omar BADI et Leila
Source officielle1ère Chambre
63d0d58281a7b805de12b497
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Représentée par Me Anne-sophie DE BUCY de la SELARL TERRYN - AITALI -GROS-CARPI-LE DENMAT, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE Ordonnance rendue par Michel WACHTER, président de chambre, assisté de Leila
Source officielle1ère Chambre
64bb732d0d42fcd969e7ce69
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Représentée par Me Vincent BRAILLARD de la SELARL JURIDIL, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉS Ordonnance rendue par Jean-François LEVEQUE, conseiller de la mise en état, assisté de Leila
Source officielle1ère Chambre
67f6040eebd728244385686e
8 avril 2025
8 avril 2025
SOCIÉTE D'ASSURANCE MUTUELLE GROUPAMA GRAND EST sise [Adresse 2] Représentée par Me Aline GUINET-LAMAZOUERE de la SCP SCP ALLIOT - GUINET-LAMAZOUERE, avocat au barreau de HAUTE-SAONE INTIMÉE
Source officiellesoc
6137268ccd58014677426704
14 décembre 1993
14 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Leila X..., demeurant ... le Vieux (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt
Source officiellecomm
613722decd58014677402832
17 juin 1997
17 juin 1997
John Y..., 2°/ Mme Nadine Z..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre solennelle civile), au profit : 1°/ de Mme Leila
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058be
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Greffier : [Localité 2] Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 19 novembre 2024 tenue par M.
Source officiellePÔLE SOCIAL
69f26a52cdc6046d4702aa41
1 avril 2026
1 avril 2026
La requérante sollicite l'indemnisation de ce poste sur la base d'une allocation journalière de 30 euros.
Source officielleChambre Sociale
627df9730d41e0057d43e76c
12 mai 2022
12 mai 2022
Il convient de relever des divergences en ce que certains indiquent qu'ils ont renoncé à appeler la police dans la mesure où ils étaient alcoolisaient, alors que M.
Source officielleChambre Sociale
627df9740d41e0057d43e76e
12 mai 2022
12 mai 2022
Il convient de relever des divergences en ce que certains indiquent qu'ils ont renoncé à appeler la police dans la mesure où ils étaient alcoolisaient, alors que M.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeccf476b3ae0258535
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ORANGE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexandre BENSOUSSAN de la SAS CGR AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Nous, Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente chargée
Source officielleSociale D salle 3
5fd991d277d0728314687daf
27 septembre 2019
27 septembre 2019
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique SOULIER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila GOUTAS : CONSEILLER Caroline PACHTER-WALD : CONSEILLER
Source officielle1ère Chambre
69fc2ba0cdc6046d47e35d92
5 mai 2026
5 mai 2026
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e2f7
26 février 1969
26 février 1969
AIT ADRESSE AU PRESIDENT UNE LETTRE DEMANDANT A ETRE JUGEE EN SON ABSENCE; "ALORS QUE SI LE PREVENU NE PEUT, EN RAISON DE SON ETAT DE SANTE, COMPARAITRE DEVANT LE TRIBUNAL ET SI LE TRIBUNAL A DECIDE
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