Jean Y..., demeurant Montfort en Chalosse à Andres (Landes), 2°) les Mutuelles du Mans IARD, dont le siège social est ... au Mans (Sarthe), venant aux droits de la Mutuelle générale française accidents

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Thérèse, Marie-Andrée, Lucienne X..., épouse Y..., en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yvonne, Félicie, Andrée veuve E...

Jean-Pierre, Maurice Z..., 2°/ Mme Andrée, Carmen Y..., épouse Z..., demeurant ensemble à Toulon (Var), Les Rossignols, route du Cap Brun, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Eric, André, Robert, Guy X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André Y..., demeurant à Lamorlaye (Oise), ..., en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Edmond X..., demeurant à Quievrechain (Nord), ..., 2°/ Monsieur André Z..., demeurant à

André X..., demeurant centre commercial Ménimur à Vannes (Morbihan), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli

Pierre-André X..., demeurant ... ; M.

André A..., demeurant ...

Bonnet, Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Bignon, Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.

(Nièvre) 4°/ la SCI Georges, dont le siège social est à Ouches, commune de Saint-André-en-Morvan (Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (2è chambre

X..., Joël A..., demeurant ... à Saint-André (la Réunion), 8 ) la Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion, dont le siège social est ...

Griffaton, dont le siège est ..., 3 / de la société André Griffaton, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation

BAUMANN, Conseiller, et Madame Delphine BONNET, Conseiller, chargés du rapport.

BAUMANN,Conseiller, et Madame Delphine BONNET, Conseiller, chargé du rapport.

André EI..., demeurant rue de la Garenne à Saint-Sauveur-en-Puissaye (Yonne), 1258/ M. André EL..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 1268/ M.

André S., en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1990 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle), au profit de Mme Lucienne C. épouse S., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque