CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 671 résultats pour « Antoine PHILIP »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c6

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

né le 17 Décembre 1950 à PIETRANERA (20200) Chez Monsieur Antoine X... ...

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Philippe Ollier, 61°/ de M. Jean-Claude Poeuf, 62°/ de M. Guy Pourtier, 63°/ de M. Xavier Ratero, 64°/ de M. François Roca, 65°/ de M. Serge Rolland, 66°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f490

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Pierre-antoine PERES, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SARL LVW - BOUTIQUE WEIL Prise en la personne de son représentant légal 40, Bis Boulevard

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007930814

Admin. suprême

20 juin 1997

20 juin 1997

Antoine X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d582

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Société en commandite simple M.C.M SAS DI TORLO FABIO Prise en la personne de son représentant légal en exercice Via Aganoor Comp.4 Capannone no 9/10 80145 MARIANELLA (ITALIE) représentée par Me Antoine-Paul

Source officielle
CC

civ1

613722e1cd58014677402b35

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Philippe Y..., prise en sa qualité d'administrateur ad hoc de l'enfant mineur Antoine X... Z...,/ 2°/ de Mme A..., prise en sa qualité d'administrateur ad hoc de l'enfant mineur Antoine X...

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eac638cdc6046d47527a64

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

Antoine MONTIER, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e21e

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

L INJECFOR Prise en la personne de son représentant légal en exercice Route de la Canonica 20290 LUCCIANA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Antoine

Source officielle
CA

Chambre 4-2

67820c6d0f5e5278a79738e0

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-2 N° RG 21/07916 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHQ7S Ordonnance n° 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e37

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

née le 04 Juillet 1941 à TUNIS ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110082

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f317

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

né le 28 Février 1963 à ROUSSILLON (84220) ... 20100 SARTENE assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Claudine SCOTTO D'APOLLONIA, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e824

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

C/ SARL BRAD PISCINE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb15

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Antoine X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4624ecdc6046d47289789

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: Maître [Z] [G], comparant(e) ou dûment représenté(e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du. 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4669fcdc6046d472939dc

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: Maître [K] [C], comparant(e) ou dûment représenté(e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du. 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007753644

Admin. suprême

21 février 1990

21 février 1990

Antoine O... premier adjoint au maire de la commune de Sainte-Marie, M. Raoul S... deuxième adjoint au maire de la commune de Sainte-Marie, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebc7

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

née le 01 Avril 1959 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e485

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Antoine Z... ...

Source officielle
CC

civ1

60794cc79ba5988459c46f2c

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

Attendu que Gabrielle X... est décédée le 10 avril 1992, en laissant pour lui succéder ses trois enfants, Mmes Sylvie Antoine, Claire Y..., et M.

Source officielle

Page 17 sur 134

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC944 résultats

Journal officiel
Radiations

EXPOSITO, Florentin, Jean-Philipe, Antoine, Denis, EXPOSITO

SIREN 908001985Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

14/07/2026

Voir →

Procédures collectives

GRILLET, Antoine, Philipp

SIREN 833623234Greffe du Tribunal Judiciaire d'Albertville

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : BTSG, Mandataires Judiciaires associés rep. Me Stéphane Gorrias 28 rue Plaisance, 73000 CHAMBERY - La procédure est ouvert en application du II de l'article L681-2 du Code de commerce et sera suivie selon les règles de la liquidation judiciaire simplifiée. Les créanciers sont avisés d’avoir à déclarer leurs créances auprès du liquidateur judiciaire dans le délai de deu

14/07/2026

Voir →

Radiations

PHILIPPOU, Antoine

SIREN 306791005Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Créations

Robert, Antoine José Philippe

SIREN 821473154Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

12/07/2026

Voir →

Procédures collectives

GRILLET, Antoine, Philipp

SIREN 833623234Greffe du Tribunal Judiciaire d'Albertville

Autre jugement et ordonnance — Signature par le juge-commissaire le 06 juillet 2026 de l'état des créances déposé le 06 juillet 2026 - Mandataire : BTSG, Mandataires Judiciaires associés rep. Me Stéphane Gorrias 28 rue Plaisance, 73000 CHAMBERY - Avis du dépôt de l'état des créances à la date indiquée ci-dessus, au greffe du tribunal judiciaire d'Albertville, statuant en matière civile, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication.

09/07/2026

Voir →