CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

537 résultats pour « Armelle BOUTY EXPERTISE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0702DEC005843800

Admin. suprême

2 juillet 2002

2 juillet 2002

Il fut intercepté par une autre voiture d’où sortirent cinq personnes armées et d’autres individus par derrière.

Source officielle

Page 17 sur 27

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850a1

Appel

21 juillet 2000

21 juillet 2000

L'expertise effectuée sur la personnalité de Mme Z... fait ressortir d'une part la cohérence des traits de sa personnalité avec l'ensemble de ses conduites constatées en l'occurrence, et d'autre part la

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0318JUD002392620

Admin. suprême

18 mars 2025

18 mars 2025

Toutes les pièces et spécimens collectés furent envoyés pour expertise.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0615DEC004361598

Admin. suprême

15 juin 1999

15 juin 1999

Le 20 mars 1996, le requérant demanda la récusation de l’expert commis, en raison du fait qu’il était colonel du Service Géographique de l’Armée (Γεωγραφική Υπηρεσία Στρατού).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1023DEC000792612

Admin. suprême

23 octobre 2018

23 octobre 2018

L’arme était calée entre les genoux de Osman Telli, qui était en position assises par terre. 9.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0612DEC003453408

Admin. suprême

12 juin 2018

12 juin 2018

Il s’ensuivit un échange nourri de tirs d’armes à feu entre le requérant et B.V. et la police. Un policier fut tué. B.V. fut grièvement blessé et décéda peu après.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0520JUD002159493

Admin. suprême

20 mai 1999

20 mai 1999

Ces derniers indiquèrent qu’ils n’avaient pas utilisé leurs armes. 29.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0708DEC002538212

Admin. suprême

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Au bout de la rue, R.T. tenta vainement de freiner sur une cinquantaine de mètres à l’approche d’un virage à angle droit.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA04786_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Par une lettre du 6 décembre 2012, sa candidature au poste de chef de mission des affaires civiles auprès des forces armées de Guyane a été rejetée.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0331REP001512289

Admin. suprême

31 mars 1993

31 mars 1993

   Enfin, toujours selon le Gouvernement, tout au long des deux procédures, de nombreuses expertises, compléments d'expertise et contre-expertises furent ordonnées soit d'office par le juge d'instruction

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0710JUD004888706

Admin. suprême

10 juillet 2012

10 juillet 2012

    Le 4 janvier 2001, plusieurs experts de l’institut médico-légal procédèrent, sur demande du parquet d’Üsküdar, à des recherches à la prison aux fins d’expertise.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0416DEC003347796

Admin. suprême

16 avril 1998

16 avril 1998

Par ailleurs, cette interpellation permit aux enquêteurs de faire des rapprochements avec les vols à main armée commis dans la région depuis plusieurs mois.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201460

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

X... et de sa demande subsidiaire d'expertise médicale.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0308JUD005676200

Admin. suprême

8 mars 2007

8 mars 2007

Par ailleurs, des experts médecins et un expert chimiste furent auditionnés.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0126JUD002910109

Admin. suprême

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Il reçut le même jour notification de plusieurs rapports d’expertises et fut interrogé par le juge d’instruction. 11.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0906JUD000257004

Admin. suprême

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Se fondant sur l'expertise du 29 mai 2002, il jugea que, en raison des graves troubles de la personnalité dont M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0127JUD003727406

Admin. suprême

27 janvier 2009

27 janvier 2009

    Procédure pénale portant sur les agressions armées sur des chauffeurs routiers 10.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0619DEC002747909

Admin. suprême

19 juin 2012

19 juin 2012

    Une expertise balistique fut réalisée. 24.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

670d610ed1ffbed0eed8e750

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

- Frais divers L'assistance de la victime lors des opérations d'expertise par un, ou des, médecin conseil en fonction de la complexité du dossier, en ce qu'elle permet l'égalité des armes entre les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00535

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

met en exergue des troubles de conduites alimentaires (anorexie-boulimie) pouvant être liés à des mauvais traitements subis sur son corps durant son enfance ; que l'expertise médico-psychologique

Source officielle