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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306742_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306745_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403268_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2004976_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2100885_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
60794bb99ba5988459c43c0d
16 février 1978
16 février 1978
OPERATION DE REMORQUAGE EN MER QUI A OCCASIONNE DES DOMMAGES AU CHALUTIER APPARTENANT A LANGLOIS UNE SENTENCE ARBITRALE, FAISANT SUITE A UNE EXPERTISE ORDONNEE PAR LE JUGE DES REFERES, A CONDAMNE BLANCHET
Source officielleciv3
6137211ecd580146773f11ea
8 novembre 1989
8 novembre 1989
G... ès qualités de syndic au règlement judiciaire du preneur, reprochent à l'arrêt de les avoir condamnés in solidum à payer à l'hoirie Blanchet la somme de 1 029 869,50 francs, alors, selon le moyen,
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051826133
23 juin 2025
23 juin 2025
Accord de méthode aménageant le calendrier et les modalités de la procédure de consultation des instances représentatives du personnel sur le projet de cessation des activités de la société Kuhn Blanchard
Source officielle3ème chambre
DTA_2103005_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 9 décembre 2021 et 1er février 2022, l'EHPAD Nathalie Blanchet, représenté par Me Dalle-Crode, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_1903523_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Par un mémoire, enregistré le 22 juillet 2022, la SAS Sylvie Blanchet déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876cb
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Le liquidateur judiciaire, maître BLANCHARD a été assigné le 4 février 2005, et il a constitué avoué le 1er mars 2005.
Source officiellecr
613726a2cd580146774273a0
23 novembre 2005
23 novembre 2005
traces de brûlures sur les pins lui permettait d'affirmer que la ligne basse tension était la cause du sinistre ou de Gérard G... qui affirmait qu'à Brocas, le transformateur dégageait des flammes blanchâtres
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300258
16 mars 2022
16 mars 2022
et lattis d'apparence plus récente que ceux d'origine qui avaient semble-t-il été installés en soutien, cependant que la face interne des tuiles sur ce versant présentait des traînées de couleur blanchâtre
Source officielle3e ch. REFERES PAF
688d2c19afe88dc815de500b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La Sarl Chalet le Blanchot est propriétaire des parcelles limitrophes cadastrées Section N n°[Cadastre 8] et [Cadastre 10] sur lesquelles est édifié un chalet.
Source officielleciv3
60794b969ba5988459c43751
6 novembre 1986
6 novembre 1986
D... et X... ou à certains membres de l'hoirie Blanchet-Rastoin de se prévaloir de la nullité des baux consentis à M.
Source officielleChambre 1
68e044cd74e929a9d8fd7c5d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
RDS FRANCE, inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 488 352 915, prise en, la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par Me Virginie BLANCHARD, avocat
Source officielleChambre 1
68e044ce74e929a9d8fd7c9e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRANS ALP SERVICES, inscrite au RCS de [Localité 6] sous le numéro 504 782 459, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par Me Virginie BLANCHARD
Source officielle2 e chambre civile
66c58306784a89285d3f32ec
20 août 2024
20 août 2024
son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège SAS au capital social de 37 000 € Siège social : [Adresse 3] RCS [Localité 8] 642 041 586 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD
Source officielle7ème chambre 1ère section
67f56a53bbf04ef7857bb367
7 avril 2025
7 avril 2025
BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 Copies exécutoires délivrées le : à Me NEGRONI, Me DE BAZELAIRE DE LESSEUX, Me HODE, Me BLANCHARD
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404309_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
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