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2 074 résultats pour « Boixier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9036f

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Le boîtier était placé chirurgicalement par le Dr Y..., le 14/ l2/ 2005. Un nouvel abcès était évacué le 20/ 01/ 2005 par le Dr Y.... En 5 mois, M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01974_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Le 16 janvier 2017, Mme A a subi une intervention de remplacement du boitier de son défibrillateur à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

64437ba8823e6dd0f8bf806e

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Un dispositif d'actionnement d'un jeu (10), comprenant : (b1) un boîtier longitudinal (12) ayant une épaisseur lui permettant d'être tenu d'une main (62) ; (c1) une première partie d'actionnement (26

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdce78725ecae521f95766d

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

petits caractères 'pompe à venin - kit 1er secours' écrite en blanc dans un cartouche rouge, des dessins en demi-cercle de sept petits insectes de couleur rouge apparaissant dans la partie basse du boîtier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0ce4c25a97f0381f4b25

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Distributeur de papier, comprenant un boîtier (6) dans lequel est logé un rouleau (3) d'une bande de papier (2), qui comprend des prédécoupes (4) transversales à la bande (2) définissant des feuilles de

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02dd

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Ortolland, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre les Syndicats des copropriétaires des unités I, II, III de la résidence La Boissière à Rosny-sous-Bois

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b803ea43407b9fbb9fb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

En l'espèce, selon le courrier du concessionnaire BMW Altitude 42, en date du 27 septembre 2024, le logiciel du boîtier moteur du véhicule de M.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

DBZ5-W-B7I-JRYV du rôle général S.A. AUVERGNE HABITATc/S.E

670594261296b51ba2ba86c1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SOHO AUVERGNE et autres MEUNIER la SARL TRUNO & ASSOCIES GROSSES le - la SCP BOISSIER - la SELARL TOURNAIRE - MEUNIER - la SARL TRUNO & ASSOCIES - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copies

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

6a0dfdc7cdc6046d4759891e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[X] / [N] ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT SUR INCIDENT Ordonnance du 20 Mai 2026 Expédition à : Maître Stéphane CHOUVELLON de la SCP BOHE-CHOUVELLON-MUGNIER - 719 Maître Laurent BOISIS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

662b43bdfe25450008314854

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le dispositif de géolocalisation DISTRIO est un boîtier que les salariés portent dans leur sacoche ou sur eux-mêmes et qu'ils peuvent activer ou désactiver quand ils le souhaitent.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162220

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

enregistré à son secrétariat le 2 juin 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la direction départementale des territoires de l'Allier à sa demande de copie de documents relatifs à l'étang du Bouxier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00088

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

ou de la garder et de s'en faire remettre une partie du prix ; que la cour d'appel a elle-même constaté que le véhicule vendu n'avait fonctionné normalement qu'après qu'aient été remplacés divers boîtiers

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abca0bcdc6046d47ceabc4

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le 10 mai 2022, Alver mettait une nouvelle fois France Incendie en demeure d'avoir à reprendre l'étanchéité, de déplacer le boitier d'ouverture d'urgence mal positionné et de fournir les PV d'essais de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301005

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

devenue le GAEC de La Boissière ; Mme Bernadette A... ne remet d'ailleurs pas en cause la capacité ou l'expérience professionnelle de ce dernier, l'article L411-35 du code rural ne posant aucune exigence

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2216163_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Les messages sur le boîtier doivent être lisibles à tout moment même en plein jour, sans se pencher pour lire le message, et ils devront pouvoir être lus lorsque la carte sera présente sur le boîtier (

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2104412_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du ministre de l'intérieur en date du 28 août 2018, par lequel il a agréé d'une part, la marque DRGT du constructeur DRGT Europe et, d'autre part, le boîtier

Source officielle
CC

comm

613722e6cd58014677402f0b

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

qu'il s'avère donc qu'à la livraison, une partie des compresseurs ont perdu leur bouchon d'obturation, de telle sorte que l'huile s'est tout ou en partie, écoulée des compresseurs, que de nombreux boîtiers

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01175

Cassation

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté comme mal fondé le moyen d'annulation de l'exploitation des fadets du boitier numéro IMEI 35446011545608 et des actes subséquents, alors : « 1°

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69622979cdc6046d47d4a141

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[B] justifiait de l'acquisition du véhicule en dépit de l'émission de deux factures à deux dates différentes, - la pose du boîtier ABT avait été réalisée avant l'acquisition du véhicule par M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

62bfe0e4413a8b69b32bf34e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Le 18 septembre 2014, Mme [X] a été victime d'une électrisation en ayant un contact avec un boitier de climatisation endommagé et a été placée en arrêt de travail jusqu'au 31 mars 2015.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LA GRANDE BOIXIERE

SIREN 109452292Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

08/09/2026

Voir →

Créations

Boixière, Aurélia, Teraitua

SIREN 980945331Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

08/11/2023

Voir →

Radiations

BOIXIERE, Jennifer, Marie-Pierre, Nelly

SIREN 889475034Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

20/06/2023

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Créations

BOIXIERE&CO IMMOBILIER

SIREN 913284964Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

11/05/2022

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Modifications diverses

EARL GRANDE BOIXIERE

SIREN 802935759Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

30/03/2022

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