Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008208062
30 juillet 2003
30 juillet 2003
647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Burguburu, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007625706
6 janvier 1988
6 janvier 1988
globalement en fin de journée dans sa comptabilité les recettes d'un montant unitaire inférieur à 50 F de 1973 à 1975 et à 200 F en 1976, c'est à la condition de conserver des documents, tels qu'un brouillard
Source officielleTrib. de Commerce
69c9f76ecdc6046d47787ded
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Chambre du Conseil du 28 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy JOLY, Juge, assistés de : * Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ca5cbbcdc6046d47808bd1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence TOUSSAINT, Juge, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, assistés de : * Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ca8516cdc6046d4783e4e8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
assignation en date du 4 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 8 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Eric BALDACCHINO, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69b9edf3cdc6046d4707a2d5
15 octobre 2025
15 octobre 2025
à l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Patrick SPICA, Président, - Monsieur Lionel URREA, Juge, - Madame Denise CONTENT HOBLINGRE, Juge, assistés de : - Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
6a0d8b75cdc6046d474bdf0a
18 mai 2026
18 mai 2026
par assignation en date du 23 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 18 mai 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Patrick SPICA, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ba0c0dcdc6046d470986a5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Jérôme FAYARD Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement par Jerôme FAYARD Signe electroniquement par Clement BRAVARD, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69ba1af6cdc6046d470a783d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Jérôme FAYARD Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement par Jerôme FAYARD Signe electroniquement par Clement BRAVARD, greffier.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60255
19 février 2026
19 février 2026
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 25-17.810 Demandeur(s) : Mme [C] et autre Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Brisard
Source officielleciv3
613722a4cd580146773ff820
29 mai 1996
29 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en rectification présentée par la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e012ef74e929a9d8fa041f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Requête n° : N° RG 25/02245 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3DZC PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [E] [M] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Fabienne CAYUELA (SELARL THIERRY BRAILLARD
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868821
13 mai 2009
13 mai 2009
décision implicite du consul général de France à Fès ; 2°) d'enjoindre aux autorités compétentes de délivrer le visa sollicité ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SCP Delaporte, Briard
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008024844
8 février 2002
8 février 2002
Rapone, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de M. X..., - les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90738
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[B] [Y], ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation, Mme [M] [J] épouse [Y], ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10265
16 mars 2022
16 mars 2022
notamment des huiles de coupe) sont utilisés afin d'usiner des métaux tels que de l'aluminium ou du titane ( ) dans l'atelier B6, les centres d'usinage ne disposent d'aucun système d'aération », ces brouillards
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10264
16 mars 2022
16 mars 2022
salissantes et lui imposant d'effectuer des réglages à l'intérieur des machines où les humilies et fluides de coupe s'écoulaient des parois, des pièces et du plafond et étaient présentes sous forme de brouillard
Source officielleciv2
607940bc9ba5988459c3d96c
12 mai 1965
12 mai 1965
-Y..., BAILLEURS, A L'EFFET D'OBTENIR QUE DES REPARATIONS FUSSENT, PAR EUX, EFFECTUEES DANS LES LIEUX LOUES, CES DERNIERS DECLARANT LES ETABLISSEMENTS BRIARD RESPONSABLES DES DEGRADATIONS QU'AURAIT SUBI
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2312328_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Il indique que, par une convention du 2 juin 2022 signé avec les propriétaires du " Moulin Brandard " à Bransles (Seine-et-Marne), M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:1971:C2271
16 décembre 1971
16 décembre 1971
UNE ROUTE DE CETTE CATEGORIE, EST TENU DE CEDER [Localité 4] AUX VEHICULES QUI CIRCULENT SUR LA ROUTE A GRANDE CIRCULATION ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT ET PAR UN EPAIS BROUILLARD
Source officiellePage 17 sur 854