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13 439 résultats pour « Cabanes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

697b0fd8cdc6046d4712acc1

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de la SCP LECLERC-CABANES-CANOVAS, avocats.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007726256

Admin. suprême

20 juillet 1988

20 juillet 1988

fondée l'exception d'illégalité à lui soumise par le conseil des prud'hommes de Bordeaux et relative à la décision implicite par laquelle l'inspecteur du travail de la Gironde a autorisé la société "Cabane-Lacoste-Laffitte

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697c5634cdc6046d47388e6e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

VALMI LA CABANE, dont le siège social est sis 2 PLACE DE LA BASCULE - 63114 AUTHEZAT non comparante, ni représentée ayant pour avocat Me Jean-François CANIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDERESSE

Source officielle
CA

1ere Chambre

65a77e618121050008662c09

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par assignation du 2 novembre 2021, Mme [Z] a appelé en intervention forcée le GFA La Cabane.

Source officielle
CC

civ2

60794d089ba5988459c47d8e

Cassation

11 juillet 2002

11 juillet 2002

Z... et s'est renversé sur la chaussée, sa cabine achevant sa glissade contre les glissières de sécurité et le dispositif de protection d'un pont ; que Carlos A... étant décédé des suites de cet accident

Source officielle
CC

civ1

61372437cd58014677413a65

Cassation

27 janvier 2004

27 janvier 2004

qu'il retient que c'est en qualité de mandataire de l'assureur que ce cabinet d'expertise, qui s'est toujours présenté comme tel vis-à-vis de la société Volvo et des tiers, a refusé le changement de la cabine

Source officielle
CA

4e Chambre A

60337b98a0887c2f924c711f

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Sur la propriété de la parcelle CL n°[Cadastre 1] et de la cabane de gardian qui y est édifiée Les parties sont en litige sur la propriété de la parcelle CL n°[Cadastre 1] et de la cabane de gardian

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310580

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Imprimerie du large et de la société Pimouguet-Leuret-Devos Bot, ès qualités, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Couleurs cabanes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2206639_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 août 2022, Mme A B demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2022-165 du 25 juillet 2022 par lequel le maire de Cabannes a mis fin

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d4a1fcdc6046d4745b737

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Le carrelage a ensuite été collé sur cette chape par l'entreprise CABASES'.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302443_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

B à occuper temporairement la cabane ostréicole n°97.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407575_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

A la somme demandée par la commune de Cabannes au titre des dispositions de l'article L 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ba9cdc6046d47b63f8a

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[E] [Z] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 05 avril 2024 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5bcacdc6046d47b6421c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[Q] [E] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 11 avril 2024 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5be5cdc6046d47b64494

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[V] [B]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 19 avril 2024 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5bf5cdc6046d47b645df

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

I] [K] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 08 octobre 2024 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5db9cdc6046d47b66f9b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[U] [S]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 07 août 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ddacdc6046d47b679c6

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[L] [N]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 07 août 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5debcdc6046d47b67c67

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[U] [V]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 07 août 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e0ccdc6046d47b68004

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[C] [V]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 07 août 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LES CABANES D'ARDECHE

SIREN 834424152GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

11/09/2026

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Dépôts des comptes

LES CABANES

SIREN 903532182GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

09/09/2026

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Dépôts des comptes

Cabanes & Spa Ardèche

SIREN 912543394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

09/09/2026

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Dépôts des comptes

CABANES SPA VALLEE DE LA DORDOGNE

SIREN 794134130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

08/09/2026

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Dépôts des comptes

CABANES ET CANOPEE

SIREN 831349527GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

08/09/2026

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