après cassation (2e Civ. 9 décembre 1999, Bull. n° 187) qu'un film intitulé "Les Voleurs d'organes", réalisé par Mme X... et Mme Le Y..., qui avait été présenté au public le 12 mai 1994, diffusé par la chaîne

touristique marocaine (l'UTMAR) a confié à la société Productions Davis Boyer la réalisation d'un film publicitaire et, à partir des images ainsi recueillies, la confection de quatre autres films pour quatre chaînes

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., originaire d'Algérie, a introduit une action déclaratoire de nationalité en invoquant, pour revendiquer la qualité de Française, une chaîne

B...         , originaire d'Algérie, a introduit une action déclaratoire de nationalité en invoquant, pour revendiquer la qualité de Français, une chaîne de filiation avec Marie Z..., mariée en Algérie

.; qu'aucune instruction n'avait été donnée pour que la chaîne soit arrêté à vide (...) ; que seul le centralisateur pouvait autoriser la réalisation des travaux au vu des attestations de consignation

#Macchiorlati Dalmas & Figli contre Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.#Affaire 1/59.

#République fédérale d'Allemagne contre Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.#Affaire 19-58.

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., originaire d'Algérie, a introduit une action déclaratoire de nationalité en invoquant, pour revendiquer la qualité de Française, une chaîne

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., originaire d'Algérie, a introduit une action déclaratoire de nationalité en invoquant, pour revendiquer la qualité de Française, une chaîne

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Mayenne Communauté, à la société Assurances Pilliot, à la société ADCO, à la société Chabanne Architecte, à la société Chabanne Energétique, à la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Chaîne thermale du soleil, dont le siège est ..., en cassation

2000), que la société Renault a conclu avec la société CFC France deux marchés de travaux concernant respectivement des usines situées à Douai et à Sandouville, et portant sur l'installation d'une chaîne

Mme Z... du poste de retoucheuse au poste de piqueuse) et malgré le mi-temps thérapeutique, Mme Z... aura de nouveau de fréquentes et longues absences", ce qui perturbait "le fonctionnement de la chaîne

omettant de rechercher si, compte-tenu de la délégation générale de pouvoirs qui lui avait été donnée par l'employeur, la salariée n'avait pas commis de faute en négligeant d'entretenir le moteur de la chaine

d'obtenir un financement supérieur au montant réel de l'investissement ; qu'il s'ensuit qu'il y a bien eu intention volontaire de commettre les deux faux poursuivis ; que ceux-ci s'inscrivent dans une chaîne

[S] [H] [V] [O], admis à la qualité de citoyen français par un décret du 15 février 1881, et, ainsi, écarter l'existence d'une chaîne de filiation ininterrompue entre Mme [K] et ce dernier, sur la prétendue

Brent, aucune mesure particulière n'a été prise pour pallier les imperfections des systèmes de sécurité existant dans une phase d'intervention qui n'était ni une phase de fonctionnement normal de la chaîne

[Z] [J] Représentant : Me Véronique TOURNAIRE-CHAILAN de l'ASSOCIATION NIQUET - TOURNAIRE CHAILAN, avocat au barreau de TARASCON Mme [Y] [J] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH