* En tout état de cause, le benchmark a bien été délivré, ainsi que la maquette « 1 mois » à la fin du mois de septembre.

Christophe Stéphane Paul X... C/ Mme Isabelle Anne Odile Y... épouse X...

de la SELARL CABOUCHE & MARQUET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0531 S.C.I.

EURO SALES FINANCECMS/iBpaiement de sommesgrosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION ---==oOo==--- ARRET DU 11 OCTOBRE 2006

RG N : 10/00595 AFFAIRE : Jean Christophe X... C/ S.A. ALLIANZ BANQUE, Yvette Y...

SAS CD TRANS-CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS La Brouste Avenue du Général de Gaulle 33530 BASSENS Demanderesse au référé, Comparant et concluant par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avoué, Maître Christophe

La Coutellerie de Laguiole - Christophe Durand, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 janvier 2025 où étaient présents Mme Martinel, président, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er octobre 2025, la Métropole européenne de Lille (MEL), représentée par Me Christophe Cabanes, demande au juge des référés : 1°) à titre

l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : COMITE D'ETABLISSEMENT DE LA SAS VALEO MATERIAUX DE FRICTION Dont le siège social est rue Barthélemy-Thimonnier, 87000 LIMOGES représentée par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET

LYON DEFENDERESSE : [6] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Mme [L] [Z], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Christophe

l'audience du 27 Mai 2011, ENTRE : SA CHARTIS EUROPE Tour AIG Cedex 46 34, Place des Corolles 92079 PARIS LA DEFENSE 2 Demanderesse au référé, Comparant et concluant par la SCP CHABAUD DURAND

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

rendu le 23 juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 21/00170 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe

Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Caroline THAUNAT, Juge des contentieux de la protection assistés de Médéric CHIVOT, greffier lors des débats et de Christopher

Christophe Y..., desquelles il résulte que M.

On peut dire simplement que dès avant l'arrivée de Y..., la situation de cette société était marquée par un déficit très important, qui n'a fait que s'aggraver.

Christophe, en son nom personnel et ès-qualités de représentant légal de sa fille mineure Mélanie Z..., décédée le 4 novembre 2006, demeurant...-16290 SAINT SATURNIN Appelant, cité le 29 août 2007 à

la cour : Par une requête enregistrée le 30 avril 2021, et un mémoire complémentaire enregistré le 27 février 2023, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (B Plus, représentée par Me Marguet

Il s'ensuit que l'[1] et le liquidateur judiciaire manquent à rapporter la preuve de l'absence de lien de subordination entre la société [3] et M.

Sandra, Juge de la mise en état GREFFIER : Madame DURANTON Océane DEMANDERESSE : Madame [E] [X] née le [Date naissance 7] 1977 à [Localité 18], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-christophe