remarquait que la femme partait seule au volant d'une R9 immatriculée en 60, sans attendre les deux hommes sur lesquels il ne remarquait rien de suspect ; qu'après cela, il constatait la disparition d'une dizaine

confirmatif attaqué a déclaré Touboul coupable de ce recel ; "aux motifs que, force est de constater que la partie civile a reconnu en fait d'abord une soixantaine puis une quarantaine, puis seulement une dizaine

Saint-Denis, avait déclaré ne pas avoir quitté les lieux pour chercher un secours avant d'avoir demandé au témoin se trouvant sur place de ne pas toucher à la victime en lui disant qu'il savait ce qu'il disait

s'agit d'une imprimerie ; que lors de son audition il continuait à travailler : pour un projet de création d'un restaurant, une galerie de peinture, une société d'entreprise générale du bâtiment ; qu'il disait

Le document prouvait le contraire de ce que disait M. Y.... Ceci est un précédent dans Teklynx International.

X... n'ayant pas réclamé, avant le 20 juin 1990, la rémunération à laquelle il disait avoir droit, cette attitude ne pouvait s'expliquer que par des accords passés pour qu'une seule rémunération de 300

travail, de fournir au juge les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié; alors deuxièmement, que la société IDF Thermic n'apportait pas la preuve de ce qu'elle disait

réduction de la somme due et reconventionnellement demandé le paiement de dommages-intérêts pour procédure abusive puis, en cause d'appel, sur le fondement des pratiques discriminatoires dont elle disait

X..., (l'assureur) a assigné la société Stuc (l'assuré) en paiement d'une somme correspondant au montant de la franchise due au titre de sinistres qu'elle disait avoir réglés à des victimes, pour la période

les associations clientes de la société Salto poursuivaient un but légitime, s'est bornée à relever que l'entreprise de Marc X... organisait le transport de participants dans un rayon de plusieurs dizaines

chèques postaux émis sur les comptes personnels des dirigeants ; que ces chèques étaient crédités immédiatement, sans réserve d'encaissement, tandis que les comptes des tireurs n'étaient débités qu'une dizaine

qu'à la suite de la réclamation de Xavier X..., propriétaire d'un terrain voisin, le maire a rapporté sa décision au motif que le projet de construction envisagé imposait notamment l'abattage d'une dizaine

Y..., en remboursement d'un prêt de 150 000 francs qu'il disait lui avoir consenti, sans avoir eu la possibilité morale de se faire établir une reconnaissance de dette, en émettant, à son ordre, le 30

alors âgée de 84 ans, une maison d'habitation sur laquelle elle se réservait un droit d'usage et une ferme, avec bâtiment d'habitation et d'exploitation, terres et prés, qu'ils exploitaient depuis une dizaine

Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, qu'ayant reçu en paiement, le 28 avril 1998, un chèque sans provision émis sur un compte ouvert à La Poste au nom d'Agili X..., qu'elle disait

Violation de l’article 5 § 3 Satisfaction équitable   : 2   000   EUR   ( dommage moral ) et   600   EUR   ( frais et dépens )   Dimakos c.

économique conservant son identité et dont l'activité est poursuivie ou reprise ; qu'en l'espèce, à la date de la cession des branches d'activité " ruban transfert thermique " et " grand format hors diazo

Elle ne disait rien quand je lui faisais ça. Je lui ai demandé de ne pas en parler. Elle était au courant des conséquences qui en découleraient pour moi..."