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3 116 résultats pour « Durade-Replat Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92867

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

.-87430 VERNEUIL SUR VIENNE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me DURAN-MARTIAL de la SELARL DURAN-MARTIAL, avocat au barreau de APPELANT

Source officielle

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CA

2ème chambre

5fca6d1a7e0ae057f1fa45b2

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

PENAVAYRE, président, et par J.BARBANCE-DURAND , greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

642fb6aecece1704f57477cc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[L] au paiement du solde restant dû au titre du contrat, le tribunal judiciaire de Melun par un jugement réputée contradictoire rendu le 11 mai 2021 auquel il convient de se reporter, a déclaré l'action

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91b01

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

en réalité de travaux pour sujétions imprévues.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8763d497adffda4013

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Pour un exposé complet des moyens et prétentions des parties, il convient au visa de l'article 455 du code de procédure civile de se reporter à leurs écritures susvisées.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67fde8399b68debe44f7e901

Appel

13 avril 2025

13 avril 2025

, Damien REYMOND, juge placé délégué aux fonctions de conseillerà la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n° 445/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, assisté de Axel DURAND

Source officielle
CA

Chambre 4-1

679484d05336e7e668efcd55

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Fabrice DURAND, Président de chambre, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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CA

2ème Chambre

631add73f575634f1371eb78

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

L'intimé n'a pas constitué avocat. L'ordonnance de clôture a été rendue le 21 mars 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f0a

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Les parties sont en désaccord sur le poste des réparations locatives réclamées par le bailleur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca86bd3db21cbdd8b443

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

LES DEUX RIVES prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 105/123 rue Charles Delescluze 93170 BAGNOLET, représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10584bf9fd47c90a13750

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

12 décembre 1957 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Aurélia MAINGOT, avocat plaidant au barreau d'ANNECY Intimée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229e2d2fa6fd0f804042e

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

de son préjudice de jouissance et de son préjudice moral, le tribunal judiciaire de Paris par jugement réputé contradictoire rendu le 22 juillet 2021 auquel il convient de se reporter, a débouté Mme [

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68fb978211af6ba0065f3d5b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e0c

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

C/ Organisme URSSAF LIMOUSIN DB/ MCM Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 28 JANVIER 2016 --- = = = oOo = = =---

Source officielle
CA

2ème Chambre

6801dfe3354955cf78ced580

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Les conclusions des intimés lui ont été signifiées le 11 décembre 2023.

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CA

1ere Chambre Section 1

6927f47e011fb71514eabd97

Appel

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Un avis de mise en recouvrement a été émis le 31 janvier 2022 et a donné lieu à une réclamation contentieuse de M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89067

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

légal en exercice 34, rue du commandant René Mouchotte 75014 PARIS représentée par la SCP GOUJON-MAURY, avocats au barreau de NIMES substituée par Me Céline GUILLE, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e2a7ecba2a7114e089

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Ce témoignage, également irrégulier et imprécis, est sérieusement discuté par l'intimée, laquelle affirme n'avoir employé M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

652e25f992ba098318768415

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

[C] [F] du prix de vente d'un appartement situé à [Localité 8] et condamner in solidum Mme [K] veuve [F] et Maître [X] à réparer leur préjudice moral.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6032c4071cb3863a1c65cbfe

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant substitué par Me Sabrina GAYET de la SCP BEZ, DURAND, DELOUP, GAYET, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS GRAND SUD ACCUEIL immatriculée

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