CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

13 116 résultats pour « Emilie DURAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2405583_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 juin 2024 et 5 février 2025, la société civile de construction vente Château Faguest, représentée par Me Durand, demande au

Source officielle

Page 17 sur 656

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613726a2cd580146774273bf

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

20 février 2000 puis du 10 janvier au 30 mars 2001 ; qu'il s'ensuit que, loin de constituer l'accessoire des prestations de service ou de moyens, les versements en espèces l'ont emporté de très loin durant

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7afc23bcaf505db6964c6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

], demeurant [Adresse 3] sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 09 mai 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00190

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

Ces constatations se rapportent aux exercices 2011 et 2012, années durant lesquelles le gérant de droit était M. E...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2402057_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

sécurité, le bon ordre et la salubrité publique ou en occasionnant des nuisances sonores, de 19h00 à 22h00, les mardis, vendredis, samedis et dimanches en période scolaire et tous les jours de la semaine durant

Source officielle
CC

civ1

61372344cd58014677407897

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Fort-de-France (1ère chambre civile), au profit : 1 / de Hubert E..., ayant demeuré ..., décédé, 2 / de Mme Irmine, Stéphanie E..., demeurant Plateau Saint-Germain, 97100 Gosier, 3 / de Mlle Emilie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6627f6a442439575e2f740be

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 24/03085 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFXG MINUTE: 24/812 Nous, Emilie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c18a

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Emilie X... est décédée le 17 / 06 / 2004.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY00600_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

tribunal administratif de Lyon a condamné les Hospices civils de Lyon à verser à Mme B la somme de 2 000 euros en réparation des préjudices personnels qu'elle a subis du fait de l'accident survenu durant

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d5fc25a97f0381f4d04

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

et courriers aux services techniques et commerciaux de JALIS, indiquant plus précisément que : l'adresse email [Courriel 1], arrive sur l'email de certains franchisés en plus de la sienne, que plusieurs

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Opuzc/Turquie

ECLI:CEDH:001-212604

Admin. suprême

20 septembre 2021

20 septembre 2021

    Les forces de l’ordre étaient-elles informées des violences exercées par R.B. contre Emine Börü durant la période précédant son meurtre   ?   4.

Source officielle
CA

Chambre 2-1

62c7c973cb8dca058e3e7871

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Portalis DBVB-V-B7G- [O] [L] [Z] C/ Lysiane, Hélène, Caroline COLLIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine CLARAMUNT- AGOSTA Me Isabelle DURAND

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6364bbc3e405357f749eab38

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f8

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

MJ/ MCM DEMANDE EN PARTAGE Grosse délivrée à grosse à Me GARNERIE et Me DURAND-MARQUET, avocats Le DIX JANVIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6a10a40acdc6046d479b293f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Portalis 352J-W-B7I-C6MEN N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 22 mai 2026 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [Q] [P] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Emilie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6970ae0dcdc6046d471917b1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[N] [L] ET ASSOCIES représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS

Source officielle
CC

civ3

613723b4cd5801467740d2a3

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

Ernest A..., 2 / Mme Micheline Z..., épouse A..., demeurant tous deux résidence Les Moulins, boulevard Dominique Durandy, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre

Source officielle
CC

civ2

607940fb9ba5988459c3fe96

Cassation

8 décembre 1971

8 décembre 1971

AUX FRAIS DE SEJOUR DE LADITE DAME A L'HOPITAL EMILE-ROUX, COMPTE TENU DE L'AVANCE DE CES FRAIS DE SEJOUR CONSENTIE PAR SES SERVICES DURANT LA PERIODE DU 1ER JANVIER 1967 AU 30 NOVEMBRE 1968 ; QUE LES

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fde267e46b738043c4b5cbe

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

La rémunération de la SARL CGES se décomposait en : ' une part fixe durant la première phase de 5 euros hors taxes par logement, ' une part variable durant la deuxième phase consistant en un intéressement

Source officielle
CA

3e chambre civile

6262481eb1a50c277d4c5af7

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

au siège social [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS AGC IVB [Adresse 21

Source officielle