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1 192 résultats pour « Emmanuelle CHARLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000037265638

Admin. suprême

25 juillet 2018

25 juillet 2018

Lagarde, Philippe Vigier, Thierry Benoit, Yannick Favennec Becot, Guy Bricout, Sophie Auconie, Isabelle Valentin, Eric Straumann, Olivier Becht, Sébastien Leclerc, Jean-Yves Bony, Bertrand Pancher, Emmanuelle

Source officielle

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CA

2ème Chambre

627b559f76c5d9057df80086

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

R.G. 18/01816) rendu par le tribunal judiciaire de GRENOBLE en date du 09 juillet 2020, suivant déclaration d'appel du 23 Juillet 2020 APPELANTE : Mme [Z] [B] née le 28 Avril 1971 4 Rue Charles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100251

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Charles Y..., domicilié [...], 2°/ à Mme Anne-Charlotte Y..., domiciliée [...], 3°/ à Mme Julie Y..., épouse Z..., domiciliée [...], 4°/ à Mme Emmanuelle Y..., domiciliée [...], 5°/ à Mme G...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300013

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

2016 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lidl, société en nom collectif, dont le siège est [...] , 2°/ à la société X... et Charlier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93953

Appel

31 janvier 2017

31 janvier 2017

pour chacun de s'acquitter du paiement des charges liées à l'occupation de ce bien, dont les factures EDF, précisant que les dépenses de gaz seraient prises en charge à 75 % par Mme Y..., et à 25 % par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927f8

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Charles C...

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd985838101d07528a822b7

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Lebée, conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée du rapport.

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400fd4

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Emmanuel XV..., demeurant Beauregard, Chemin Baronne, 06110 Le Cannet, 43°/ de M. Jean XV..., demeurant Le Berlis, ..., 44°/ de M. Pierre XV..., demeurant ..., 45°/ de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd7fdaf41a8356be649

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Emmanuel BONNEMAIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante

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CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d69d

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c28

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Monsieur Emmanuel Charles D... né le 22 octobre 1956 à PARIS

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TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

EMMANUEL RAME, PRESIDENT, ASSISTE DE M. JEROME COUFFRANT, GREFFIER, par mise à disposition ENTRE : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c4c

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

.-23290 SAINT PIERRE DE FURSAC représentée par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 142 du 17/ 03/ 2014 accordée par le

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e9e487154299c7318fb3ac

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle

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CA

Chambre 1-3

6794830fc6ca88188aff6b1c

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Emmanuel BONNEMAIN de la SELARL CABINET BONNEMAIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S.

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb858

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Charente (Charente-Maritime), ..., 2°/ de Madame Liliane D..., veuve de Monsieur Z..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Guylaine et Emmanuelle

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:502195.20251003

Admin. suprême

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Charles-Emmanuel Airy, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de la société Primeurs Caveriviere et à la SCP Bauer-Violas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

603331c0542319a2bbea00a9

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] BELGIQUE Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée par Me Charles-Emmanuel

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:453173.20220531

Admin. suprême

31 mai 2022

31 mai 2022

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f902

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

.-87110 BOSMIE L'AIGUILLE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES Chantal Y... épouse X...

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