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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b3b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier Beaudier, conseiller, Monsieur Jean-Louis Firon
Source officielle5ème Chambre
67f753e0eb05d6bf6564da24
9 avril 2025
9 avril 2025
honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
671740706a24f8a713323bdc
21 octobre 2024
21 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Septembre 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
680875d7dfde5caae99bd128
22 avril 2025
22 avril 2025
débattue le 03 Février 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de Chambre, Monsieur Thierry SILHOL, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
680c68b7230da8dfaf90c0fa
25 avril 2025
25 avril 2025
BOURQUIN, Président de chambre et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
67ef6c8e9a9834ffd825fbab
2 avril 2025
2 avril 2025
conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
6798744e5b6b52f3e4a4317f
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Novembre 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Thierry SILHOL, Président de Chambre, chargé du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
65a62c2e448a370008a720ba
15 janvier 2024
15 janvier 2024
COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
65af6782b6c6260008b5303e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
65b365771d7564000872e04c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Conseiller, Président d'audience, chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
65b3657f1d7564000872e050
24 janvier 2024
24 janvier 2024
commerciale , Président d'audience, chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
65b365871d7564000872e054
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Olivier BEAUDIER, conseiller, Président d'audience Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielleciv2
61372283cd580146773fde71
8 novembre 1995
8 novembre 1995
Jean R..., 46 / de Mme XG..., Germaine, Suzanne XX..., épouse Fiori, demeurant ensemble ... di Pietrabugno, 47 / de M. Arthur S..., demeurant ..., 48 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dcb
4 décembre 2003
4 décembre 2003
. [**][**] APPELANTE : Emil CERAMICA Ghiarola Nuova 41042 FIORANO NODENESE ITALIE représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me BONSIRVEN, avocat INTIMÉS : Monsieur Eric X.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034227c84c8cb111a763e9d
1 février 2017
1 février 2017
prud'hommes de BOBIGNY - RG n° 12/00869 APPELANT Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Priscilla FIORUCCI
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04044_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
la période contrôlée, fait l'acquisition de trois véhicules de prestige, constitués d'une Ferrari 458 spéciale achetée au cours de l'année 2015 pour la somme de 250 000 euros, d'une Ferrari 599 GBT Fiorano
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0429JUD004170798
29 avril 2003
29 avril 2003
Mr Yusev’s X-ray had revealed only signs of fibrosis.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC005567408
9 avril 2013
9 avril 2013
, résidant à ALBENGA Maria Luisa FERRI BERTELLI est une ressortissante italienne née en 1924, résidant à PERUGIA Paolo FILIPPINI est un ressortissant italien né en 1920, résidant à PIACENZA Iolanda FIORINI
Source officielle1ère Chambre
69005c1d2481d356bd170255
27 octobre 2025
27 octobre 2025
l'affaire a été débattue le 01 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente, chargée du rapport, et Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
634e41d9dfc182adff7ad584
17 octobre 2022
17 octobre 2022
débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officiellePage 17 sur 37