La SAS LA PEINTURE D'HELENE ne s'est ni présentée, ni fait représenter à l'audience.

Hélène, - X...

énonçant que confronté avec la partie civile, Stéphane A... avait dit que le jour des faits, Franck D... était avec un certain Kheirredine Henni, après avoir vraisemblablement acheté deux grammes d'héroïne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène Z..., épouse Y..., domiciliée Domaine des Beaumettes, route

Ce mandat a été délivré aux fins de l'exercice de poursuites pénales notamment des chefs d'association de malfaiteurs afin de fournir de la cocaïne, de l'héroïne et du crack, drogues contrôlées de classe

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASTIA, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2002, qui a relaxé Jean Martin X..., Christophe Y... et Marie-Hélène

#Hellmut Stimming KG mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Sag 90/77.

La Cour a décidé de joindre les affaires et de rayer les requêtes du rôle en application de l'article 39 de la Convention, constatant un règlement amiable entre les parties. Elle a estimé que le règle

Marie-Hélène, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE en date du 8 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric A..., pour assassinat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit hellénique Anker, société anonyme

S'IMPOSE AUX PARTIES COMME A LA JURIDICTION COMPETENTE ; ATTENDU QUE HELOU, DOMICILIE AU BLANC-MESNIL (SEINE-SAINT-DENIS) A ETE VICTIME LE 25 JUIN 1969 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER DE NEUF-BRISACH

. ; "aux motifs qu'il est reproché à Blaise X... d'avoir, en 1986, commis une pénétration sexuelle sur Hélène Y..., alors âgée de 11 ans, qui avait été confiée au couple X... de l'âge de seize mois

Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que la chambre d'accusation a donné un avis favorable à la demande d'extradition faite par les autorités judiciaires helléniques

; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné A... à payer à François X... la somme de 230 000 francs au titre de son préjudice économique ; "aux motifs qu'"il n'est pas contestable que le décès de Hélène

Tribunal judiciaire du MANS CONTRÔLE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00363 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3UP ORDONNANCE Rendue le 10 AVRIL 2026 par Madame Hélène

Tribunal judiciaire du MANS CONTRÔLE DES SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Minute : Dossier : N° RG 26/00336 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3RQ ORDONNANCE Rendue le 10 AVRIL 2026 par Madame Hélène

sont fixées sur la base de la valeur de l'objet de la fraude ; qu'en condamnant Mustapha X... à une amende de 35 600 000 francs et à une somme du même montant pour tenir lieu de confiscation de 89 kg d'héroïne

particulier auprès des jeunes (page 18 de l'arrêt du 25 janvier 1999)" ; qu' "effectivement les faits reprochés à Hamid X... sont d'une particulière gravité puisque portant sur des importantes et des ventes d'héroïne