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2 660 résultats pour « Isabelle Alves »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b9d03bcdc6046d470549a9

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 07 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 23 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Isabelle

Source officielle
CA

14e Chambre

6033a17b2c892955fe90c5a3

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 26 AVRIL 2017 N°2017/604 Rôle N° 16/01022 URSSAF PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR C/ SAS SGPI MARSEILLE MNC

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:471738.20240408

Admin. suprême

8 avril 2024

8 avril 2024

Délibéré à l'issue de la séance du 14 mars 2024 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62848f66498a54057d102cce

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne non comparant, représenté par Me Sylvain MARCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office, INTIME Monsieur le préfet des ALPES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8face

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Le 7 novembre 2011, Isabelle X...a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02271_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008229509

Admin. suprême

11 février 2005

11 février 2005

Vu la requête, enregistrée le 16 janvier 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le PREFET DES ALPES-MARITIMES ; le PREFET DES ALPES-MARITIMES demande au Conseil d'Etat :

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d869

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'assises des Alpes-Maritimes, en date du 15 mai 1998, qui, pour assassinat, a condamné, le premier, à la réclusion criminelle à perpétuité et, la seconde, à 20 ans

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02501_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

Article 2 : Il est enjoint au préfet des Alpes-Maritimes de délivrer à M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04250_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

28 novembre 2022

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350683146e04f531eb06

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350383146e04f531eaec

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007855510

Admin. suprême

22 février 1995

22 février 1995

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat ; le ministre demande que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 11 mai 1993 par lequel le tribunal administratif de Nice a annulé l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes

Source officielle
CC

civ2

613722bbcd58014677400bbd

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Pierre Y..., 2°/ Mme Marie-Isabelle X... épouse Y..., demeurant ensemble, 26750 Geyssans-Saint-Paul-Lès-Romans, en cassation d'un jugement rendu le 1er juin 1994 par le tribunal de grande instance de

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01061_20240603

Admin. Appel

3 juin 2024

3 juin 2024

sanitaire dans le département des Alpes-Maritimes sur le fondement de la loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire, modifiée.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb8681cdc6046d4763a766

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 1 Avril 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00349 SASU GEISMAR ALPES N° RG : 2025P00333 DEBITEUR SASU GEISMAR ALPES [Adresse 1] RCS : 573620713

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfd0d49e0104f58f0102

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

d'une décision (N° RG 16/00212) rendue par le pôle social du tribunal judiciaire de Chambery en date du 26 avril 2021 suivant déclaration d'appel du 27 mai 2021 APPELANTE : L'URSSAF Rhône-Alpes

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6374912a40f124dcd102fe9b

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e800cdc6046d47f458f9

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

2026F00505 - 2611800061/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Attendu que [Localité 1] DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES RHONE ALPES a fait assigner la société

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a71

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller qui en ont délibéré ARRÊT Prononcé par mise à

Source officielle

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