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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
653b5973502b828318c4e4bc
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité d'Uzes en date du 08 Novembre 2022, N°1122000184 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Séverine LEGER
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61632f5914ec5f96a7da0980
26 mai 2010
26 mai 2010
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 06 avril 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
677e162fdbb9bd42de09fb58
7 janvier 2025
7 janvier 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielle1re chambre sociale
6260f8e36d9e13277d6e37cd
20 avril 2022
20 avril 2022
BAILLIEU de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [F] [D] ayant droit de Mr [W] [D] (décédé) 63 Rue Romain Rolland 34200 SETE Représentant : Maître Isabelle BAILLIEU de
Source officielle1ère Chambre
6627e42442439575e2f530bf
23 avril 2024
23 avril 2024
le : à Maître Jean claude DULEROY de la SELARL DULEROY & DIAZ-DULEROY, Me MOREL COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Sophie PARAT, Juge Unique assistée de Madame Isabelle
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
678829ffc21c0e53e790de88
6 janvier 2025
6 janvier 2025
SIGNÉ PAR : Danielle LE MOIGNE, Vice-Présidente, Juge au Tribunal Judiciaire du HAVRE chargée des contentieux de la protection et Isabelle MAHIER, Greffier au siège de ce Tribunal, 133 Boulevard de Strasbourg
Source officielleChambre 01
69f60bfbcdc6046d47552494
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Stéphane EYZAT, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Isabelle BOANORO, Greffier.
Source officielle3e chambre sociale
64a66066bbd03a05db9652bb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Madame Isabelle
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eba4ff9ec259c09a76
3 octobre 2024
3 octobre 2024
domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - Représentant : Me Anne-Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
68806e6c5f0f6c8b435b146c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleREFERES 1ère Section
65a6d34647251e2b24233efe
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SAS AUTOMOTION BY AUTOSPHERE Activité : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (4511Z) [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Isabelle CARTON DE GRAMMONT de la SELAS DS AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9333e
27 septembre 2006
27 septembre 2006
, avoués assistée de Me LOAS, avocat INTIMÉS : Monsieur Thierry X... ... 22200 GUINGAMP représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Isabelle
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020374550
23 mai 2007
23 mai 2007
Pierre A, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis
Source officielle3ème chambre
DTA_2102022_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
. - Tout propriétaire d'un véhicule à moteur autre qu'un cyclomobile léger, d'une remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes ou d'une semi-remorque et qui souhaite
Source officielle1ère chambre
65a0efe55bbe450008b2cffd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats
Source officielle1ère chambre
65a0effe5bbe450008b2d009
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats
Source officielle1ère chambre
65aa28faa34ad10008581b5e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Mende en date du 24 mars 2022, n°21/00375 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
653a0644d0451e8318d0e927
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd63
22 mai 2008
22 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 10 Avril 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6360c5683c369c7f74996dcd
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Or, comme l'indique l'expert lui-même, il s'agit d'une maladie à évolution lente et progressive, laquelle évolution varie de surcroît d'un individu à l'autre.
Source officiellePage 17 sur 64