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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69ba558fcdc6046d470f6688
10 avril 2025
10 avril 2025
2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Mickaël GAY, Juge, * Monsieur Bernard JACQUEMOT
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2602840_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Jacquinot, conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2607814_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Jacquinot, conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e96
15 janvier 2015
15 janvier 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a4
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bf
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222d
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 02 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielle4e chambre civile
686767097c03803a32c272c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
) INTIMEES : Madame [B] [X] [F] épouse [I] née le 26 Décembre 1955 à [Localité 5] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée sur l'audience par Me Alice JACQUOUTOT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200350
27 février 2014
27 février 2014
André Jacquot, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience et a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9f
15 janvier 2015
15 janvier 2015
André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a8
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92101
5 mars 2015
5 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 05 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92105
5 mars 2015
5 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 05 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921cb
26 mars 2015
26 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 26 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSÉ DU LITIGE Courant 1992 M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a7
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 16 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE Selon acte authentique du 2 novembre 2006, Mme Magali X... a emprunté
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba7
17 septembre 2012
17 septembre 2012
PETIT (avocat au barreau de METZ) INTIMES : SCP NOEL NODEE LANZETTA, ès qualités de mandataire liquidateur de l'ASSOCIATION LA MAGIE DES JOUETS 29 Rue Mangin 27000 METZ Représentée par Me JACQUOTOT
Source officielle8ème Chambre
DTA_2506533_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jacquinot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A... E...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2506689_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Jacquinot, - et les observations de Me Cabral de Brito pour la SELARL Monconduit et associés, représentant M. et Mme D....
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500434_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Jacquinot, magistrat désigné ; - les observations de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500573_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Jacquinot, - et les observations de Me Arigue, représentant M.
Source officiellePage 17 sur 113